| Titre
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Zonage Système Fourrager Econome en Intrants (SFEI) en Bretagne pour 2011 |
| Titre court
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Zonage SFEI en Bretagne pour 2011 |
| Date
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2011-06-21T14:00:00 |
| Type de date
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Création: Date à laquelle la ressource est créée
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| Edition
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2011 |
| Code
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FRA--Zonage SFEI en Bretagne pour 2011 |
| Résumé
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La SFEI est une mesure agri-environnementale, dispositif 214C du Plan de Développement Rural Hexagonal (PDRH).
A partir de 2011, les modalités de mise en oeuvre et notamment de financement de cette aide s'appuient sur un zonage objet
de la présente couche graphique.
L'arrêté préfectoral du 18/05/2011 relatif aux engagements dans les dispositifs 214C, F et H en 2011 décrit ces modalités.
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| Etat
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En cours: Jeu de données en cours d’élaboration
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| Fréquence de mise à jour
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Lorsque nécessaire: Mise à jour lorsque cela est jugé nécessaire
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| Nom du format
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Shape file |
| Version
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2011 |
| Mots clés descriptifs
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Bretagne (place). |
| Mots clés descriptifs
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agri-environnement (discipline). |
| Mots clés descriptifs
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Agriculture (theme). |
| Mots clés descriptifs
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culture fourragère , fourrage (theme). |
| Mots clés descriptifs
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Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration (theme). |
| Limitation d'utilisation
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« En dépit des efforts et diligences mis en oeuvre pour en vérifier la fiabilité, le partenaire fournisseur n’est pas en
mesure de garantir l’exactitude, la mise à jour, l’intégrité, l’exhaustivité des données et en particulier que les données
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réseaux..., utilisés pour consulter et/ou traiter les données, même s’il a préconisé ces éléments. L’utilisateur veille
à vérifier que l’actualité des informations mises à disposition est compatible avec l’usage qu’il en fait. »
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| Contraintes d'accès
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Autres restrictions: Restrictions non prévues
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| Contraintes d'utilisation
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Autres restrictions: Restrictions non prévues
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| Autres contraintes
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Usage libre sous réserve des mentions obligatoires sur tout document de diffusion : "Source : Propriétaire de la donnée -
Année..."
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| Type de représentation spatiale
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Vecteur: Donnée vecteur (point, ligne, polygone)
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| Langue
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Français |
| Thématique
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Agriculture |
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