07293771-5b67-4d86-be45-8d58aaf5e908 fre fc83fb3d-30ee-4971-945c-af776b09a365 COPREV / Unité SIG DREAL Bretagne 10 rue Maurice Fabre Rennes 35065 France geomatique.dreal-bretagne@developpement-durable.gouv.fr 2025-06-11T13:12:48.034015Z ISO 19115 EPSG:2154 RGF93 / Lambert-93 Tache bâti en Bretagne (PCI vecteur) - 2016 Charte foncière - indicateur 2 2013-01-25 2011 FR-130010002-tache_batie_dreal_2016 Cette couche représente la tache autour du bâti en Bretagne. Elle a été produite par la DREAL Bretagne, à partir des données PCI vecteur 2016 de la DGFIP, dans le cadre de l'atelier foncier régional. La tache bâtie permet d'estimer la surface des parties urbanisées par les bâtis. La superposition de taches bâties historiques rend possible la mesure de l'évolution de l'urbanisation. Construire un indicateur d'artificialisation des sols COPREV / Unité SIG DREAL Bretagne 10 rue Maurice Fabre RENNES 35065 France geomatique.dreal-bretagne@developpement-durable.gouv.fr logo Maj prévue en 2018 https://geobretagne.fr/geonetwork/srv/api/records/290e2406-7365-48cf-a5db-0c75c267f8ac/attachments/2011_TB_DREAL__s.png&access=public 2011_TB_DREAL__ Bretagne Foncier local Occupation des terres GEMET - INSPIRE themes, version 1.0 2008-06-01 geonetwork.thesaurus.external.theme.inspire-theme « En dépit des efforts et diligences mis en oeuvre pour en vérifier la fiabilité, le partenaire fournisseur n’est pas en mesure de garantir l’exactitude, la mise à jour, l’intégrité, l’exhaustivité des données et en particulier que les données sont exemptes d'erreurs, notamment de localisation, d’identification ou d’actualisation ou d’imprécisions. Les données ne sont pas fournies en vue d'une utilisation particulière et aucune garantie quant à leur aptitude à un usage particulier n'est apportée par le partenaire fournisseur. En conséquence, les utilisateurs utilisent les données sous leur responsabilité pleine et entière, à leurs risques et périls, sans recours possible contre le partenaire fournisseur dont la responsabilité ne saurait être engagée du fait d’un dommage résultant directement ou indirectement de l’utilisation de ces données. En particulier, il appartient aux utilisateurs d’apprécier, sous leur seule responsabilité : o l'opportunité d'utiliser les données ; o la compatibilité des fichiers avec leurs systèmes informatiques ; o l’adéquation des données à leurs besoins ; o qu’ils disposent de la compétence suffisante pour utiliser les données ; o l’opportunité d’utiliser la documentation ou les outils d’analyse fournis ou préconisés, en relation avec l’utilisation des données, le cas échéant. Le fournisseur partenaire n’est en aucune façon responsable des éléments extérieurs aux données et notamment des outils d’analyse, matériels, logiciels, réseaux..., utilisés pour consulter et/ou traiter les données, même s’il a préconisé ces éléments. L’utilisateur veille à vérifier que l’actualité des informations mises à disposition est compatible avec l’usage qu’il en fait. » Usage libre sous réserve des mentions obligatoires sur tout document de diffusion : "Source : DGFIP / IGN BDTOPO - Traitement : DREAL Bretagne - Année 2012" 5000 fre planningCadastre Bretagne -5.141333119601148 -1.015766262335082 47.277987575185094 48.900848594269476 COPREV / Unité SIG DREAL Bretagne 10 rue Maurice Fabre Rennes 35065 France geomatique.dreal-bretagne@developpement-durable.gouv.fr *.shp 1.0 https://geobretagne.fr/geoserver/dreal_b/t50m_e25m_pci_bati_2016_053_et8/wms?SERVICE=WMS&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS dreal_b:t50m_e25m_pci_bati_2016_053_et8 Tache bâtie dreal 2016 - Visualisation WMS https://geobretagne.fr/pub/dreal_b/fonciers/t50m_e25m_pci_bati_2016_053_et8.zip WWW:DOWNLOAD-1.0-http--download Tache bâtie dreal 2016 - format shp https://geobretagne.fr/geoserver/dreal_b/t50m_e25m_pci_bati_2016_053_et8/wfs?SERVICE=WFS&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS dreal_b:t50m_e25m_pci_bati_2016_053_et8 Tache bâtie dreal 2016 - Téléchargement WFS COMMISSION REGULATION (EU) No 1089/2010 of 23 November 2010 implementing Directive 2007/2/EC of the European Parliament and of the Council as regards interoperability of spatial data sets and services 2017-01-25 Degré de conformité de la ressource par rapport aux spécifications visées d'Inspire Non Evalué false Données PCI Vecteur couche bati: - Sélection des bâtis superieurs à 20m2 d'emprise au sol - Traitement : tampon de 50m assemblage écrêtage de 25m - Découpage à la communes Il est prévu de prendre en compte les équipements.