37286093-752a-4959-b00d-a1453f558ef1 fre Thomas LEOPOLD Communauté de communes du Pays Fouesnantais 11, Espace de Kerourgué FOUESNANT 29170 France sig@cc-paysfouesnantais.fr 2021-01-11T16:17:22 ISO 19115 1.0 RGF93 / Lambert-93 (EPSG:2154) Zones d'activités et zones commerciales - CC du Pays Fouesnantais ZA sur le Pays Fouesnantais 2011-03-01T14:00:00 -- version -- fr-242900660-za La couche recense les zones d'activités et les zones commerciales situées sur le territoire de la Communauté de Communes du Pays Fouesnantais. Elle comprend les zones nées d'une initiative publique uniquement. Service TIC Communauté de communes du Pays Fouesnantais 11, Espace de Kerourgué FOUESNANT 29170 France sig@cc-paysfouesnantais.fr ESRI Shapefile 1.0 Bretagne Activités économiques données ouvertes Usage des sols GEMET - INSPIRE themes, version 1.0 2008-06-01 geonetwork.thesaurus.external.theme.inspire-theme « En dépit des efforts et diligences mis en oeuvre pour en vérifier la fiabilité, le partenaire fournisseur n’est pas en mesure de garantir l’exactitude, la mise à jour, l’intégrité, l’exhaustivité des données et en particulier que les données sont exemptes d'erreurs, notamment de localisation, d’identification ou d’actualisation ou d’imprécisions. Les données ne sont pas fournies en vue d'une utilisation particulière et aucune garantie quant à leur aptitude à un usage particulier n'est apportée par le partenaire fournisseur. En conséquence, les utilisateurs utilisent les données sous leur responsabilité pleine et entière, à leurs risques et périls, sans recours possible contre le partenaire fournisseur dont la responsabilité ne saurait être engagée du fait d’un dommage résultant directement ou indirectement de l’utilisation de ces données. En particulier, il appartient aux utilisateurs d’apprécier, sous leur seule responsabilité : o l'opportunité d'utiliser les données ; o la compatibilité des fichiers avec leurs systèmes informatiques ; o l’adéquation des données à leurs besoins ; o qu’ils disposent de la compétence suffisante pour utiliser les données ; o l’opportunité d’utiliser la documentation ou les outils d’analyse fournis ou préconisés, en relation avec l’utilisation des données, le cas échéant. Le fournisseur partenaire n’est en aucune façon responsable des éléments extérieurs aux données et notamment des outils d’analyse, matériels, logiciels, réseaux..., utilisés pour consulter et/ou traiter les données, même s’il a préconisé ces éléments. L’utilisateur veille à vérifier que l’actualité des informations mises à disposition est compatible avec l’usage qu’il en fait. » Mentions obligatoires sur tous les documents diffusés: "Source : Communauté de Communes du Pays Fouesnantais" 5000 fre planningCadastre Pays Fouesnantais -4.1750117344422 -3.9223261875672 47.814759881602 48.018006951915 11, Espace de Kerourgué FOUESNANT 29170 France sig@cc-paysfouesnantais.fr ESRI Shapefile 1.0 https://geobretagne.fr/geoserver/paysfouesnantais/wfs?service=wfs&version=1.0.0&request=getfeature&typename=zone_activite_cc_pays_fouesnantais&outputformat=shape-zip WWW:DOWNLOAD-1.0-http--download Zones d'activités et zones commerciales - CC du Pays Fouesnantais https://geobretagne.fr/geoserver/paysfouesnantais/wms OGC:WMS zone_activite_cc_pays_fouesnantais Zones d'activités et zones commerciales - CC du Pays Fouesnantais -- Titre de la donnée -- -- Degré de conformité de la ressource par rapport aux spécifications visées d'Inspire (Conforme, Non Conforme, Non Evalué) -- false Issue d'un regroupement de parcelles cadastrales (cadastre DGFiP, 2008)