4679db60-3767-4e5c-bbe5-f35919384457 fre Etienne Chauchaix Communauté de communes du Pays Fouesnantais 11, Espace de Kerourgué FOUESNANT 29170 France sig@cc-paysfouesnantais.fr 2023-06-01T15:57:37 ISO 19115 1.0 RGF93 / Lambert-93 (EPSG:2154) EPSG 7.4 Equipements publics - CC du Pays Fouesnantais equipementsPublics_PaysFouesnantais.shp 2011-03-01T14:00:00 2010 fr-242900660-equipements-publics Cette donnée recense les équipements et services sur le territoire de la Communauté de Communes du Pays Fouesnantais. Elle comprend : - Les administrations : mairies (hors services techniques), communauté de communes, trésor public. - Les services publics : crêches/halte-garderies, écoles primaires et secondaire, EPHAD, Poste, police municipale, gendarmerie, centres de secours. - Les équipements culturels et sportifs. Service TIC Communauté de communes du Pays Fouesnantais 11, Espace de Kerourgué FOUESNANT 29170 France sig@cc-paysfouesnantais.fr ESRI Shapefile 1.0 Bretagne Services d'utilité publique et services publics external.theme.inspire Equipements publics Enseignement données ouvertes local « En dépit des efforts et diligences mis en oeuvre pour en vérifier la fiabilité, le partenaire fournisseur n’est pas en mesure de garantir l’exactitude, la mise à jour, l’intégrité, l’exhaustivité des données et en particulier que les données sont exemptes d'erreurs, notamment de localisation, d’identification ou d’actualisation ou d’imprécisions. Les données ne sont pas fournies en vue d'une utilisation particulière et aucune garantie quant à leur aptitude à un usage particulier n'est apportée par le partenaire fournisseur. En conséquence, les utilisateurs utilisent les données sous leur responsabilité pleine et entière, à leurs risques et périls, sans recours possible contre le partenaire fournisseur dont la responsabilité ne saurait être engagée du fait d’un dommage résultant directement ou indirectement de l’utilisation de ces données. En particulier, il appartient aux utilisateurs d’apprécier, sous leur seule responsabilité : o l'opportunité d'utiliser les données ; o la compatibilité des fichiers avec leurs systèmes informatiques ; o l’adéquation des données à leurs besoins ; o qu’ils disposent de la compétence suffisante pour utiliser les données ; o l’opportunité d’utiliser la documentation ou les outils d’analyse fournis ou préconisés, en relation avec l’utilisation des données, le cas échéant. Le fournisseur partenaire n’est en aucune façon responsable des éléments extérieurs aux données et notamment des outils d’analyse, matériels, logiciels, réseaux..., utilisés pour consulter et/ou traiter les données, même s’il a préconisé ces éléments. L’utilisateur veille à vérifier que l’actualité des informations mises à disposition est compatible avec l’usage qu’il en fait. » Mentions obligatoires sur tous les documents diffusés: "Source : Communauté de Communes du Pays Fouesnantais" 5000 fre society Bretagne -4.1780202748745 -3.930827892062 47.820253045665 48.039979608165 ESRI Shapefile 1.0 https://geobretagne.fr/geoserver/paysfouesnantais/wfs?service=wfs&version=1.0.0&request=getfeature&typename=equipement_public_cc_pays_fouesnantais&outputformat=shape-zip WWW:DOWNLOAD-1.0-http--download Equipements publics - CC du Pays Fouesnantais https://geobretagne.fr/geoserver/paysfouesnantais/wms OGC:WMS equipement_public_cc_pays_fouesnantais Equipements publics - CC du Pays Fouesnantais D2.8.III.6 INSPIRE Data Specification for the spatial data theme Utility and governmental services – Technical Guidelines – v 3.0 2013-12-10T14:00:00 Non Evalué false Numérisation sur photographie aérienne 2009. Aucune