47f1699a-761b-4300-bb83-5cebc19fd306 fre Corinne Croguennec-Lemercier Agence d'Urbanisme et de Développement Intercommunal de l'Agglomération Rennaise (AUDIAR) 3 rue Geneviève de Gaulle-Anthonioz Rennes 35207 France c.croguennec@audiar.org Jean-Michel Marchand Agence d'Urbanisme et de Développement Intercommunal de l'Agglomération Rennaise (AUDIAR) Responsable Pole Etudes Urbaines 3 rue Geneviève de Gaulle-Anthonioz Rennes 35207 jm.marchand@audiar.org 2019-12-16T15:24:10 ISO 19115 1.0 RGF93 / Lambert-93 (EPSG:2154) EPSG 7.5.0.1 Synthèse POS et PLU - Rennes Métropole 2011-12-31 2011 FR-AUDIAR-SYNTHESE-POS-PLU La donnée est un assemblage des zonages vectorisés des POS et PLU des communes de Rennes Métropole. L'usage des données implique la connaissance des modalités de saisies selon la commune consultées. La donnée doit être traitée avec la donnée Espaces Boisés Classés (EBC) et l'emprise de la mine de Pont-Péan contenue dans le package à télécharger Cette donnée a pour objectif de permettre une vision globale des documents d'urbanisme à l'échelle de Rennes Métropole. De part sa nature, ceci n'est pas une information à caractère réglementaire ou de procédure. Corinne Croguennec-Lemercier Agence d'Urbanisme et de Développement Intercommunal de l'Agglomération Rennaise (AUDIAR) 3 rue Geneviève de Gaulle-Anthonioz Rennes 35207 France sig@audiar.org Jean-Michel Marchand Agence d'Urbanisme et de Développement Intercommunal de l'Agglomération Rennaise (AUDIAR) 3 rue Geneviève de Gaulle-Anthonioz Rennes 35207 France jmm.marchand@audiar.org Saisie au fil des modifications, révisions connues par l'Audiar https://geobretagne.fr/geonetwork/srv/api/records/47f1699a-761b-4300-bb83-5cebc19fd306/attachments/zoom_legendePLU_s.png thumbnail png https://geobretagne.fr/geonetwork/srv/api/records/47f1699a-761b-4300-bb83-5cebc19fd306/attachments/synthese_POSPLU2010_graphLT.png large_thumbnail png Rennes Métropole Plan Local d'Urbanisme Plan d'Occupation des Sols Zones de gestions et de réglementations données ouvertes document d'urbanisme external Usage des sols GEMET - INSPIRE themes, version 1.0 2008-06-01 geonetwork.thesaurus.external.theme.inspire-theme Usage libre sous réserve des mentions obligatoires sur tout document de diffusion : "Source : AUDIAR - 2010" Licence ouverte v2.0 : https://www.etalab.gouv.fr/wp-content/uploads/2017/04/ETALAB-Licence-Ouverte-v2.0.pdf Pas de restriction d’accès public 25000 fre planningCadastre Rennes Métropole -1.961786820869 -1.4670685630933 47.951536385461004 48.254407322868 Centre de Ressources AUDIAR 3 rue Geneviève de Gaulle-Anthonioz Rennes 35207 France sig@audiar.org -- format du fichier en téléchargement -- 1.0 https://geobretagne.fr/geoserver/audiar/wfs?service=wfs&version=1.0.0&request=getfeature&typename=synthese_pos_plu_rennes_metropole&outputformat=shape-zip WWW:DOWNLOAD-1.0-http--download Synthèse POS et PLU - Rennes Métropole https://geobretagne.fr/geoserver/audiar/wms OGC:WMS synthese_pos_plu_rennes_metropole Synthèse POS et PLU - Rennes Métropole -- Titre de la spécification-- 2010-12-31 -- Degré de conformité de la ressource par rapport aux spécifications visées d'Inspire (Conforme, Non Conforme, Non Evalué) -- false Assemblage et agrégation des POS et PLU numérisés à l'échelle de Rennes-Métropole. Ce travail de vectorisation des POS et des PLU est un produit provisoire dans l'attente de la réalisation de l'ensemble des PLU en SIG par la communauté d'agglomération. Au sens global de la donnée, l'échelle de travail recommandée est le 1/25000è mais des zooms au 2000è peuvent être fait sur les communes où le cadastre PCI vecteur est le référentiel de saisie. Le document de base est une production datée de 2003 où le Scan25® servait de support à la saisie. Quatre communes en POS sont encore basés sur le Scan25 avec des recalages sur le parcellaire cadastral : Brécé, L'Hermitage, Parthenay-de-B. et Le Verger Depuis, le fond parcellaire cadastral est une référence pour 31 communes. - 17 saisie par l’Audiar : Acigné, Betton, Bourgbarré, Cesson, Chantepie, La Chapelle-des-F., Chavagne, Corps-Nuds, Orgères, Montgermont, Le Rheu, St-Armel, St-Erblon, St-Grégoire, St-Sulpice-la-F., Thorigné-Fouillard et Vezin-le-Coquet - 14 en import de couches SIG d'origine (PLU uniquement) : Rennes, St-Jacques, Bruz, Cintré, Clayes, Gévezé, Mordelles, Nouvoitou, Noyal-Chât./Seiche, Pacé, Saint-Gilles Enfin deux communes en POS sont saisies sur un cadastre numérisé par leur géomètre : La Chapelle-Thouarault et Chevaigné La donnée doit être traitée avec la donnée Espaces Boisés Classés (EBC) et l'emprise de la mine de Pont-Péan contenues dans le package à télécharger