524a1a31-b7bf-4984-bfc3-b462b396e9a8 fre Jeu de données MEGRET Marie-Noëlle DDTM 22 (Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Côtes d'Armor) ADL 02.96.75.66.17 1 rue du parc Saint-Brieuc Incorporation Administrative 22022 France marie-noelle.megret@cotes-darmor.gouv.fr hours of service contact instructions 2022-02-15T16:55:36 ISO 19115 1.0 RGF93 / Lambert-93 (EPSG:2154) EPSG 7.4 Mouillages collectifs du Domaine Public Maritime des Côtes d'Armor Mouillages collectifs 22 2014-01-07T15:56:00 2014 FR-130010671-N_MOUILLAGES_GROUPES_S_022 Polygones localisant les zones de mouillage de plaisance et d'équipement légers autorisés par arrêté interpréfectoral dans les Côtes d'Armor. La description comprend les bénéficiaires, gestionnaires, nombre de postes et échéance. Carte de base du domaine plaisance, gestion des autorisations, perception des droits. OLLIVIER Gilbert DDTM 22 (Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Côtes d'Armor) 1 rue du parc Saint-Brieuc 22022 France gilbert.ollivier@cotes-darmor.gouv.fr http://geobretagne.fr:80/geonetwork/srv/api/records/524a1a31-b7bf-4984-bfc3-b462b396e9a8/attachments/Mouillages_groupes.JPG large_thumbnail JPG Mapinfo TAB 2014 Bretagne Côtes d'Armor Réseaux de transport GEMET - INSPIRE themes, version 1.0 2008-06-01 geonetwork.thesaurus.external.theme.inspire-theme mouillages transport fluvial Mer et littoral données ouvertes « En dépit des efforts et diligences mis en oeuvre pour en vérifier la fiabilité, le partenaire fournisseur n’est pas en mesure de garantir l’exactitude, la mise à jour, l’intégrité, l’exhaustivité des données et en particulier que les données sont exemptes d'erreurs, notamment de localisation, d’identification ou d’actualisation ou d’imprécisions. Les données ne sont pas fournies en vue d'une utilisation particulière et aucune garantie quant à leur aptitude à un usage particulier n'est apportée par le partenaire fournisseur. En conséquence, les utilisateurs utilisent les données sous leur responsabilité pleine et entière, à leurs risques et périls, sans recours possible contre le partenaire fournisseur dont la responsabilité ne saurait être engagée du fait d’un dommage résultant directement ou indirectement de l’utilisation de ces données. En particulier, il appartient aux utilisateurs d’apprécier, sous leur seule responsabilité : o l'opportunité d'utiliser les données ; o la compatibilité des fichiers avec leurs systèmes informatiques ; o l’adéquation des données à leurs besoins ; o qu’ils disposent de la compétence suffisante pour utiliser les données ; o l’opportunité d’utiliser la documentation ou les outils d’analyse fournis ou préconisés, en relation avec l’utilisation des données, le cas échéant. Le fournisseur partenaire n’est en aucune façon responsable des éléments extérieurs aux données et notamment des outils d’analyse, matériels, logiciels, réseaux..., utilisés pour consulter et/ou traiter les données, même s’il a préconisé ces éléments. L’utilisateur veille à vérifier que l’actualité des informations mises à disposition est compatible avec l’usage qu’il en fait. » Mentions obligatoires sur tous les documents diffusés: "Source : DDTM 22 2014" 1000 fre oceans Côtes d'Armor -3.6475334831948842 -1.867748327192611 48.34100950986952 48.936305760821114 MOTDDP/SIT DDTM 22 (Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Côtes d'Armor) 5 rue Jules Vallès Saint-Brieuc 22022 France ddtm-motddp@cotes-darmor.gouv.fr ESRI Shapefile 1.0 https://geobretagne.fr/geoserver/ddtm22/wfs?service=wfs&version=2.0.0&request=getfeature&typename=N_MOUILLAGES_GROUPES_S_022&outputformat=shape-zip WWW:DOWNLOAD-1.0-http--download Mouillages groupés sur les Côtes d'Armor (en téléchargement) https://geobretagne.fr/geoserver/ddtm22/wms OGC:WMS N_MOUILLAGES_GROUPES_S_022 Mouillages groupés sur les Côtes d'Armor COMMISSION REGULATION (EU) No 1089/2010 of 23 November 2010 implementing Directive 2007/2/EC of the European Parliament and of the Council as regards interoperability of spatial data sets and services 2010-11-23 Degré de conformité de la ressource par rapport aux spécifications visées d'Inspire: Non Evalué false Les surfaces ont été numérisées sur l'orthophotoplan et placés d'après l'interprétation du technicien de saisie. Aucune condition ne s’applique