646e327d-83a9-451b-a5ce-487372562820 fre Christophe HAZO Département du Morbihan Rue de Saint Tropez Vannes 56000 France sig@cg56.fr 2017-03-22T16:13:41 ISO 19115 RGF93 / Lambert-93 (EPSG:2154) Les territoires d'intervention sociale dans le Morbihan TIS Morbihan 2014-01-01 2014 fr-225600014-intervention_sociale Les 11 territoires d'intervention sociale (TIS) ont été créés en 2009. Ils correspondent au maillage de territorialisation ds politiques d'action sociale du département du Morbihan. Cette couche a été créée dans le but de représenter les 11 territoires d'intervention sociale Service prospective et développement durable Département du Morbihan Rue de Saint-Tropez Vannes 56000 France servicedd@cg56.fr Répertoire mis à jour annuellement si nécessaire Morbihan données ouvertes Collèges éducation Enseigenement limites administratives et découpage des territoires : autres GéoBretagne v 2.0 2014-01-13 geonetwork.thesaurus.external.theme.geobretagne Services d'utilité publique et services publics INSPIRE themes 2008-06-01 geonetwork.thesaurus.external.theme.inspire-theme cadre de vie GEMET 2014-06-26T11:36:37 geonetwork.thesaurus.external.theme.gemet « En dépit des efforts et diligences mis en oeuvre pour en vérifier la fiabilité, le partenaire fournisseur n’est pas en mesure de garantir l’exactitude, la mise à jour, l’intégrité, l’exhaustivité des données et en particulier que les données sont exemptes d'erreurs, notamment de localisation, d’identification ou d’actualisation ou d’imprécisions. Les données ne sont pas fournies en vue d'une utilisation particulière et aucune garantie quant à leur aptitude à un usage particulier n'est apportée par le partenaire fournisseur. En conséquence, les utilisateurs utilisent les données sous leur responsabilité pleine et entière, à leurs risques et périls, sans recours possible contre le partenaire fournisseur dont la responsabilité ne saurait être engagée du fait d’un dommage résultant directement ou indirectement de l’utilisation de ces données. En particulier, il appartient aux utilisateurs d’apprécier, sous leur seule responsabilité : o l'opportunité d'utiliser les données ; o la compatibilité des fichiers avec leurs systèmes informatiques ; o l’adéquation des données à leurs besoins ; o qu’ils disposent de la compétence suffisante pour utiliser les données ; o l’opportunité d’utiliser la documentation ou les outils d’analyse fournis ou préconisés, en relation avec l’utilisation des données, le cas échéant. Le fournisseur partenaire n’est en aucune façon responsable des éléments extérieurs aux données et notamment des outils d’analyse, matériels, logiciels, réseaux..., utilisés pour consulter et/ou traiter les données, même s’il a préconisé ces éléments. L’utilisateur veille à vérifier que l’actualité des informations mises à disposition est compatible avec l’usage qu’il en fait. » Usage libre sous réserve des mentions obligatoires sur tout document de diffusion : "Source : Propriétaire de la donnée" 10000 fre society -3.6953597131940583 -1.932054049377001 47.25360625046803 48.19951112766369 Mapinfo MIF/MID 4.5 https://geobretagne.fr/geoserver/cd56/wfs?service=wfs&version=1.0.0&request=getfeature&typename=territoire_intervention_sociale_56&outputformat=shape-zip WWW:DOWNLOAD-1.0-http--download Les 11 territoires d'intervention sociale https://geobretagne.fr/geoserver/cd56/wms OGC:WMS territoire_intervention_sociale_56 Les 11 territoires d'intervention sociale https://geobretagne.fr/geoserver/cd56/wfs? OGC:WFS territoire_intervention_sociale_56 Les 11 territoires d'intervention sociale COMMISSION REGULATION (EU) No 1089/2010 of 23 November 2010 implementing Directive 2007/2/EC of the European Parliament and of the Council as regards interoperability of spatial data sets and services 2010-10-05 Non évalué false Fusions de couche commune