6a012b0c-b9bb-4cd7-bc65-5fe04e7d362e fre Syndicat mixte de portage du SAGE Rance Frémur baie de Beaussais Syndicat mixte de portage du SAGE Rance Frémur 5 rue Gambetta DINAN 22100 France cle.rance@orange.fr 2020-01-23T14:26:21 ISO 19115 RGF93 / Lambert-93 (EPSG:2154) Zones humides - SAGE Rance Frémur - État des connaissances Zones humides Rance et Frémur 2017-06-15 https://geobretagne.fr/geonetwork/srv/fre/xml_iso19139?uuid=6a012b0c-b9bb-4cd7-bc65-5fe04e7d362e État des connaissances des zones humides inventoriées dans le périmètre du SAGE Rance Frémur baie de Beaussais. Les données sont issues des inventaires communaux qui ont été validés en conseil municipal et en commission locale de l'eau. Connaissance de la localisation des zones humides sur le territoire. Attention : toute zone humide, même non inventoriée, est soumise à la réglementation en vigueur relative aux zones humides. Syndicat mixte de portage du SAGE Rance Frémur baie de Beaussais Syndicat mixte de portage du SAGE Rance Frémur 5 rue Gambetta DINAN 22100 France cle.rance@orange.fr www.sagerancefremur.com WWW:LINK-1.0-http--link Syndicat mixte de portage du SAGE Rance Frémur baie de Beaussais Logo https://geobretagne.fr/geonetwork/srv/api/records/6a012b0c-b9bb-4cd7-bc65-5fe04e7d362e/attachments/logo.jpg large_thumbnail jpg Côtes-d'Armor Ille-et-Vilaine Bretagne hydrographie : réseaux et ouvrages GéoBretagne v 2.0 2014-01-13 geonetwork.thesaurus.external.theme.geobretagne Habitats et biotopes INSPIRE themes 2008-06-01 geonetwork.thesaurus.external.theme.inspire-theme zone humide écosystème de zone humide GEMET 2012-07-20 geonetwork.thesaurus.external.theme.gemet données ouvertes environnement zones humides inventaire communal cartographie Un inventaire des zones humides ne conditionne pas l'exercice de la police de l'eau qui s'applique sur toutes les zones qui correspondent à la définition de l’article L.211-1 du code de l’environnement, qu'elles soient inventoriées ou non. Toute zone humide, même non inventoriée, est soumise à la réglementation en vigueur relative aux zones humides. Malgré l'importance du travail effectué, des zones non humides peuvent avoir été prises en compte et, des zones humides peuvent avoir été oubliées. Des mises à jour des données peuvent être réalisées. L'utilisateur s'engage à : - être attentif à la méthode utilisée pour inventorier les zones humides (cf. table attributaire) à la dernière date de mise à jour - ne faire aucune utilisation de cet outil cartographique et des données présentées qui pourrait porter préjudice aux producteurs des données, aux coordonnateurs ou aux partenaires associés - respecter l’intégrité des données en cas d'utilisation et faire mention de l'origine de la donnée. Les producteurs et coordonnateurs des données ne pourront en aucun cas être tenus responsables des conséquences qui pourraient résulter de l’utilisation de ces données. Usage libre sous réserve des mentions obligatoires sur tout document de diffusion : "Source : CLE Rance Frémur" 5000 fre inlandWaters -2.54662 -1.67509 48.20042 48.72745 ESRI Shapefile 1.0 https://geobretagne.fr/geoserver/rancefremur/wfs?service=wfs&version=2.0.0&request=getfeature&typename=zonehumidesagerfbb&outputformat=shape-zip WWW:DOWNLOAD-1.0-http--download zonehumidesagerfbb État des connaissances des zones humides sur les bassins versants Rance et Frémur- téléchargement simple https://geobretagne.fr/geoserver/rancefremur/wms OGC:WMS zonehumidesagerfbb État des connaissances des zones humides sur les bassins versants Rance et Frémur - visualisation WMS https://geobretagne.fr/geoserver/rancefremur/wfs OGC:WFS zonehumidesagerfbb État des connaissances des zones humides sur les bassins versants Rance et Frémur - téléchargement WFS INSPIRE Data Specification on Hydrography - Guidelines v 3.0.1 2014-04-14 Non Evalué false Concaténation des inventaires des zones humides réalisés sous maîtrise d'ouvrage communale, intercommunale ou syndicat de bassin versant dans le périmètre du SAGE Rance Frémur. Les dates et méthodes d'inventaire peuvent être différentes d'un inventaire à l'autre ; se référer à la table attributaire.