96b7cb0e-df01-449e-9e3e-09fdf289879f fre Syndicat mixte de portage du SAGE Rance Frémur baie de Beaussais Syndicat mixte de portage du SAGE Rance Frémur 5 rue Gambetta DINAN 22100 France cle.rance@orange.fr 2020-01-23T14:26:24 ISO 19115 RGF93 / Lambert-93 (EPSG:2154) Cours d'eau - SAGE Rance Frémur - État des connaissances Cours d'eau Rance et Frémur 2017-06-15 https://geobretagne.fr/geonetwork/srv/fre/xml_iso19139?uuid=96b7cb0e-df01-449e-9e3e-09fdf289879f État des connaissances des cours d'eau inventoriés dans le périmètre du SAGE Rance Frémur baie de Beaussais. Les données sont issues des inventaires communaux qui ont été validés en conseil municipal et en commission locale de l'eau. Connaissance de la localisation des cours d'eau sur le territoire. Attention : tout cours d'eau, même non inventorié, est soumis à la réglementation en vigueur relative aux cours d'eau. EPTB Rance Frémur EPTB Rance Frémur 5 rue Gambetta DINAN 22100 France milieux-aquatiques@eptb-rance.fr www.sagerancefremur.com WWW:LINK-1.0-http--link Syndicat mixte de portage du SAGE Rance Frémur Logo -- commentaire sur cette fréquence de mise à jour -- https://geobretagne.fr/geonetwork/srv/api/records/96b7cb0e-df01-449e-9e3e-09fdf289879f/attachments/logo.jpg large_thumbnail jpg Bretagne Côtes-d'Armor Ille-et-Vilaine hydrographie : réseaux et ouvrages GéoBretagne v 2.0 2014-01-13 geonetwork.thesaurus.external.theme.geobretagne Habitats et biotopes INSPIRE themes 2008-06-01 geonetwork.thesaurus.external.theme.inspire-theme gestion de cours d'eau lit de cours d'eau cours d'eau GEMET 2012-07-20 geonetwork.thesaurus.external.theme.gemet données ouvertes environnement,cours d'eau, inventaire communal, cartographie Un inventaire des cours d'eau ne conditionne pas l'exercice de la police de l'eau qui s'applique sur tous les cours d'eau, qu'ils soient inventoriés ou non. Tout cours d'eau, même non inventorié, est soumis à la réglementation en vigueur relative aux cours d'eau. Malgré l'importance du travail effectué, des cours d'eau peuvent avoir été identifiés alors qu'ils n'en sont pas et des cours d'eau peuvent avoir été oubliés. Des mises à jour des données peuvent être réalisées. L'utilisateur s'engage à : - être attentif à la méthode utilisée pour inventorier les cours d'eau (cf. table attributaire) à la dernière date de mise à jour - ne faire aucune utilisation de cet outil cartographique et des données présentées qui pourrait porter préjudice aux producteurs des données, aux coordonnateurs ou aux partenaires associés - respecter l’intégrité des données en cas d'utilisation et faire mention de l'origine de la donnée. Les producteurs et coordonnateurs des données ne pourront en aucun cas être tenus responsables des conséquences qui pourraient résulter de l’utilisation de ces données. Pas de restriction d’accès public 5000 fre inlandWaters -2.54662 -1.67509 48.20042 48.72745 ESRI Shapefile 1.0 https://geobretagne.fr/geoserver/rancefremur/wfs?service=wfs&version=2.0.0&request=getfeature&typename=courseausagerfbb&outputformat=shape-zip WWW:DOWNLOAD-1.0-http--download courseausagerfbb Cours d'eau - SAGE Rance Frémur - État des connaissances - téléchargement simple https://geobretagne.fr/geoserver/rancefremur/wms OGC:WMS courseausagerfbb Cours d'eau - SAGE Rance Frémur - État des connaissances - visualisation WMS https://geobretagne.fr/geoserver/rancefremur/wfs OGC:WFS courseausagerfbb Cours d'eau - SAGE Rance Frémur - État des connaissances - téléchargement WFS INSPIRE Data Specification on Hydrography - Guidelines v 3.0.1 2010-10-23 -- Degré de conformité de la ressource par rapport aux spécifications visées d'Inspire (Conforme, Non Conforme, Non Evalué) -- false Concaténation des inventaires de cours d'eau réalisés sous maîtrise d'ouvrage communale, intercommunale ou syndicat de bassin versant dans le périmètre du SAGE Rance Fémur. Les dates et méthodes d'inventaire peuvent être différentes d'un inventaire à l'autre ; se référer à la table attributaire.