a2e41fd6-e22c-4d6a-a178-9fa2c5abc346 fre DAERN - Service ENS Département des Côtes d'Armor 0 810 810 222 9 place du Général de Gaulle SAINT-BRIEUC Cedex 1 22023 France contact@cotesdarmor.fr http://www.cotesdarmor.fr WWW:LINK-1.0-http--link 2023-10-27T13:49:07 ISO 19115 RGF93 / Lambert-93 (EPSG:2154) Sites ENS - "Espaces Naturels Sensibles" en Côtes d'Armor (polygone) Sites ENS 22 (polygone) 2014-11-17 2023 a2e41fd6-e22c-4d6a-a178-9fa2c5abc346 Cette couche de polygones contient la localisation des sites "Espaces Naturels Sensibles" gérés par le service ENS du Département des Côtes d'Armor DAERN, service ENS Département des Côtes d'Armor 0 810 810 222 9 place du Général de Gaulle SAINT-BRIEUC Cedex 1 22023 France contact@cotesdarmor.fr http://www.cotesdarmor.fr/ WWW:LINK-1.0-http--link Département des Côtes d'Armor Logo La donnée est mise à jour lorsque nécessaire. https://geobretagne.fr/geonetwork/srv/api/records/a2e41fd6-e22c-4d6a-a178-9fa2c5abc346/attachments/site_espace_naturel_sensible_poly_cg22_s.png thumbnail png https://geobretagne.fr/geonetwork/srv/api/records/a2e41fd6-e22c-4d6a-a178-9fa2c5abc346/attachments/site_espace_naturel_sensible_poly_cg22.png large_thumbnail png Bretagne Côtes d'Armor armor 22 données ouvertes département cd d22 espaces naturels sensibles ENS ens naturel protégé patrimoine naturel : zonages de protection de gestion ou d’intervention GéoBretagne v 2.0 2014-01-13 geonetwork.thesaurus.external.theme.geobretagne Sites protégés GEMET - INSPIRE themes, version 1.0 2008-06-01 geonetwork.thesaurus.external.theme.inspire-theme espace naturel espace naturel sensible protection des espaces naturels réserve naturelle volontaire site naturel protégé site naturel GEMET Usage libre sous réserve des mentions obligatoires sur tout document de diffusion : "Source : Propriétaire de la donnée" Licence ouverte : https://www.etalab.gouv.fr/licence-ouverte-open-licence « En dépit des efforts et diligences mis en oeuvre pour en vérifier la fiabilité, le partenaire fournisseur nest pas en mesure de garantir lexactitude, la mise à jour, lintégrité, lexhaustivité des données et en particulier que les données sont exemptes d'erreurs, notamment de localisation, didentification ou dactualisation ou dimprécisions. Les données ne sont pas fournies en vue d'une utilisation particulière et aucune garantie quant à leur aptitude à un usage particulier n'est apportée par le partenaire fournisseur. En conséquence, les utilisateurs utilisent les données sous leur responsabilité pleine et entière, à leurs risques et périls, sans recours possible contre le partenaire fournisseur dont la responsabilité ne saurait être engagée du fait dun dommage résultant directement ou indirectement de lutilisation de ces données. En particulier, il appartient aux utilisateurs dapprécier, sous leur seule responsabilité : o l'opportunité d'utiliser les données ; o la compatibilité des fichiers avec leurs systèmes informatiques ; o ladéquation des données à leurs besoins ; o quils disposent de la compétence suffisante pour utiliser les données ; o lopportunité dutiliser la documentation ou les outils danalyse fournis ou préconisés, en relation avec lutilisation des données, le cas échéant. Le fournisseur partenaire nest en aucune façon responsable des éléments extérieurs aux données et notamment des outils danalyse, matériels, logiciels, réseaux..., utilisés pour consulter et/ou traiter les données, même sil a préconisé ces éléments. Lutilisateur veille à vérifier que lactualité des informations mises à disposition est compatible avec lusage quil en fait. » Pas de restriction daccès public 10000 fre environment -3.7005778505615625 -1.8548747258921767 47.99269786041355 48.921615544952665 ESRI Shapefile 1.0 https://geobretagne.fr/geoserver/cd22/wms OGC:WMS site_espace_naturel_sensible_poly_22 Sites ENS en Côtes d'Armor - WMS https://geobretagne.fr/geoserver/cd22/wfs OGC:WFS site_espace_naturel_sensible_poly_22 Sites ENS en Côtes d'Armor - WFS https://geobretagne.fr/geoserver/cd22/wfs?service=wfs&version=1.0.0&request=getfeature&typename=site_espace_naturel_sensible_poly_22&outputformat=shape-zip WWW:DOWNLOAD-1.0-http--download Sites ENS en Côtes d'Armor - Shape COMMISSION REGULATION (EU) No 1089/2010 of 23 November 2010 implementing Directive 2007/2/EC of the European Parliament and of the Council as regards interoperability of spatial data sets and services 2010-10-23 Non Evalué false Les limites des sites ENS ont été digitalisées sur les limites du plan cadastral PCI Vecteur.