b2474070-2f73-4e65-9e82-616ec86b7150 fre Jeu de données DSIRU (Direction des Systèmes d'Information et de la Relation Usagers) Département des Côtes d'Armor 0 810 810 222 9 place du Général de Gaulle SAINT-BRIEUC Cedex 1 22023 France contact@cotesdarmor.fr http://www.cotesdarmor.fr WWW:LINK-1.0-http--link 2018-01-03T15:07:20 ISO 19115 RGF93 / Lambert-93 (EPSG:2154) Cantons départementaux des Côtes d'Armor Cantons 2015 2014-11-17 2015 fr-22220001600327_cantons_electoraux_2015_22 Délimitation des cantons départementaux au 1er janvier 2015 selon le décret n°2014-177 du 18 février 2014 portant délimitation des cantons dans le département des Côtes d'Armor. DSIRU (Direction des Systèmes d'Information et de la Relation Usagers) Département des Côtes d'Armor 0 810 810 222 9 place du Général de Gaulle SAINT-BRIEUC Cedex 1 22023 France contact@cotesdarmor.fr http://www.cotesdarmor.fr/ WWW:LINK-1.0-http--link Département des Côtes d'Armor Logo La donnée est mise à jour lorsque nécessaire. https://geobretagne.fr/geonetwork/srv/api/records/b2474070-2f73-4e65-9e82-616ec86b7150/attachments/canton_2015_s.png thumbnail png https://geobretagne.fr/geonetwork/srv/api/records/b2474070-2f73-4e65-9e82-616ec86b7150/attachments/canton_2015.png large_thumbnail png Côtes d'Armor Bretagne armor 22 limite administrative canton département cd22 Département des Côtes d'Armor données ouvertes limites administratives et découpage des territoires : limites administratives référentiels : fonds cartographiques GéoBretagne v 2.0 géographie politique politique des administrations locales politique territoriale administration territoriale limite administrative GEMET Unités administratives GEMET - INSPIRE themes, version 1.0 Usage libre sous réserve des mentions obligatoires sur tout document de diffusion : "Source : Propriétaire de la donnée" Licence ouverte : https://www.etalab.gouv.fr/licence-ouverte-open-licence « En dépit des efforts et diligences mis en oeuvre pour en vérifier la fiabilité, le partenaire fournisseur nest pas en mesure de garantir lexactitude, la mise à jour, lintégrité, lexhaustivité des données et en particulier que les données sont exemptes d'erreurs, notamment de localisation, didentification ou dactualisation ou dimprécisions. Les données ne sont pas fournies en vue d'une utilisation particulière et aucune garantie quant à leur aptitude à un usage particulier n'est apportée par le partenaire fournisseur. En conséquence, les utilisateurs utilisent les données sous leur responsabilité pleine et entière, à leurs risques et périls, sans recours possible contre le partenaire fournisseur dont la responsabilité ne saurait être engagée du fait dun dommage résultant directement ou indirectement de lutilisation de ces données. En particulier, il appartient aux utilisateurs dapprécier, sous leur seule responsabilité : o l'opportunité d'utiliser les données ; o la compatibilité des fichiers avec leurs systèmes informatiques ; o ladéquation des données à leurs besoins ; o quils disposent de la compétence suffisante pour utiliser les données ; o lopportunité dutiliser la documentation ou les outils danalyse fournis ou préconisés, en relation avec lutilisation des données, le cas échéant. Le fournisseur partenaire nest en aucune façon responsable des éléments extérieurs aux données et notamment des outils danalyse, matériels, logiciels, réseaux..., utilisés pour consulter et/ou traiter les données, même sil a préconisé ces éléments. Lutilisateur veille à vérifier que lactualité des informations mises à disposition est compatible avec lusage quil en fait. » Pas de restriction daccès public 10000 fre boundaries Côtes d'Armor -3.6950846864996145 -1.8878337102609022 48.00740042306719 48.92161554495385 ESRI Shapefile 1.0 Library://Calques Referentiels/CANTON_2015.LayerDefinition WWW:DOWNLOAD-1.0-http--download Lien interne au département https://geobretagne.fr/geoserver/cd22/wms OGC:WMS cantons_electoraux_2015_22 Cantons administratifs 2015 (22) - Visualisation WMS https://geobretagne.fr/geoserver/cd22/wfs OGC:WFS cantons_electoraux_2015_22 Cantons administratifs 2015 (22) - Téléchargement WFS https://geobretagne.fr/geoserver/cd22/wfs?service=wfs&version=1.0.0&request=getfeature&typename=cantons_electoraux_2015_22&outputformat=shape-zip WWW:DOWNLOAD-1.0-http--download Cantons administratifs 2015 (22) - Téléchargement Shape http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000028621879 WWW:LINK-1.0-http--link Décret n° 2014-151 du 13 février 2014 Décret n° 2014-151 du 13 février 2014 portant délimitation des cantons dans le département des Côtes d'Armor COMMISSION REGULATION (EU) No 1089/2010 of 23 November 2010 implementing Directive 2007/2/EC of the European Parliament and of the Council as regards interoperability of spatial data sets and services 2010-10-23 Non Evalué false Réalis° à partir : - des cantons INSEE de la BD Carto - des IRIS de l'INSEE