b86d85e2-bc50-453b-85c9-73a9fd7c8ff8 fre Frédéric BODET Communauté de communes Couesnon Marches de Bretagne Parc d'activités Coglais St-Eustache - Saint-Etienne-en-Coglès MAEN ROCH 35460 France sig@couesnon-marchesdebretagne.fr 2019-12-16T15:23:00 ISO 19115 1.0 RGF93 / Lambert-93 (EPSG:2154) EPSG 7.5.0.1 Parcs et zones d'activités du Coglais à Couesnon Marches de Bretagne Parcs d'activités du Coglais - Couesnon Marches de Bretagne 2012-01-19T00:00:00 2012 https://geobretagne.fr/geonetwork/srv/fre/xml_iso19139?uuid=b86d85e2-bc50-453b-85c9-73a9fd7c8ff8 Inventaire des zones et parcs d'activités communautaires du Coglais à Couesnon Marches de Bretagne. Périmètres basés sur les zones des PLU liées à l'activité économique (urbanisation et extensions) : UA, 1AUA, UL, 1AUL, 2AUL). Périmètres englobant les lotissements à vocation économique gérés par Couesnon Marches de Bretagne - Territoire du Coglais Principaux champs : ID_PA = identifiant du parc d'activité CODCOM = numéro INSEE de la commune NOM_PA = nom du parc d'activité VOCA_ART = vocation artisanale VOCA_IND = vocation industrielle VOCA_COM = vocation commerciale VOCA_LOI = vocation sport et loisir VOCA_TER = vocation tertiaire VOCA_TOU = vocation touristique TYPE_PA = Type de parc SURF_PA = superficie Gestion du foncier communautaire dédié à l'activité économique (commercialisation des lots, implantation des entreprises, gestion des équipements, voirie, réseaux et espaces verts) Service SIG Communauté de communes Couesnon Marches de Bretagne Parc d'activités Coglais St-Eustache - Saint-Etienne-en-Coglès MAEN ROCH 35460 France sig@couesnon-marchesdebretagne.fr https://geobretagne.fr/geonetwork/srv/api/records/b86d85e2-bc50-453b-85c9-73a9fd7c8ff8/attachments/vignette_ZONES_PA_s.png thumbnail png https://geobretagne.fr/geonetwork/srv/api/records/b86d85e2-bc50-453b-85c9-73a9fd7c8ff8/attachments/vignette_ZONES_PA.JPG large_thumbnail JPG Bretagne Pays de Fougères Couesnon Marches de Bretagne Maen Roch Saint-Brice-en-Coglès Saint-Etienne-en-Coglès Saint-Germain-en-Coglès Saint-Hilaire-des-Landes Coglais Baillé zones d'activités parcs d'activités ZA terrains disponibles Activités économiques Entreprises Foncier données ouvertes local Lieux de production et sites industriels Usage des sols GEMET - INSPIRE themes, version 1.0 2008-06-01 geonetwork.thesaurus.external.theme.inspire-theme activité économique : entreprises et commerces urbanisme et foncier : foncier et droit des sols urbanisme et foncier : autres activité économique : autres GéoBretagne v 2.0 2014-01-13 geonetwork.thesaurus.external.theme.geobretagne développement économique activité économique zone de développement GEMET - Concepts, version 2.4 2010-01-13 geonetwork.thesaurus.external.theme.gemet « En dépit des efforts et diligences mis en oeuvre pour en vérifier la fiabilité, le partenaire fournisseur n’est pas en mesure de garantir l’exactitude, la mise à jour, l’intégrité, l’exhaustivité des données et en particulier que les données sont exemptes d'erreurs, notamment de localisation, d’identification ou d’actualisation ou d’imprécisions. Les données ne sont pas fournies en vue d'une utilisation particulière et aucune garantie quant à leur aptitude à un usage particulier n'est apportée par le partenaire fournisseur. En conséquence, les utilisateurs utilisent les données sous leur responsabilité pleine et entière, à leurs risques et périls, sans recours possible contre le partenaire fournisseur dont la responsabilité ne saurait être engagée du fait d’un dommage résultant directement ou indirectement de l’utilisation de ces données. En particulier, il appartient aux utilisateurs d’apprécier, sous leur seule responsabilité : o l'opportunité d'utiliser les données ; o la compatibilité des fichiers avec leurs systèmes informatiques ; o l’adéquation des données à leurs besoins ; o qu’ils disposent de la compétence suffisante pour utiliser les données ; o l’opportunité d’utiliser la documentation ou les outils d’analyse fournis ou préconisés, en relation avec l’utilisation des données, le cas échéant. Le fournisseur partenaire n’est en aucune façon responsable des éléments extérieurs aux données et notamment des outils d’analyse, matériels, logiciels, réseaux..., utilisés pour consulter et/ou traiter les données, même s’il a préconisé ces éléments. L’utilisateur veille à vérifier que l’actualité des informations mises à disposition est compatible avec l’usage qu’il en fait. » Usage libre sous réserve des mentions obligatoires sur tout document de diffusion : "Source : Propriétaire de la donnée - Année..." 2000 fre economy Bretagne -1.4456071731013 -1.2022910264592 48.314228417314 48.491142732156 Service SIG Communauté de communes Couesnon Marches de Bretagne Parc d'activités Coglais St-Eustache - Saint-Etienne-en-Coglès MAEN ROCH 35460 France sig@couesnon-marchesdebretagne.fr shapefile 1.0 https://geobretagne.fr/geoserver/couesnon-mb/wfs?service=wfs&version=2.0.0&request=getfeature&typename=zone_activite_perimetre_coglais_communaute&outputformat=shape-zip WWW:DOWNLOAD-1.0-http--download Parcs et zones d'activités du Coglais - Couesnon Marches de Bretagne Parcs et zones d'activités du Coglais - Couesnon Marches de Bretagne - téléchargement simple https://geobretagne.fr/geoserver/couesnon-mb/wms OGC:WMS zone_activite_perimetre_coglais_communaute Parcs et zones d'activités du Coglais - Couesnon Communauté Marches de Bretagne - téléchargement WMS D2.8.III.4 INSPIRE Data Specification on Land Use – Technical Guidelines – v 3.0 2013-12-10 Non Evalué false Numérisation sur la base de : - parcellaire cadastral mars 2011 - DGFiP 35 - BD Ortho IGN 2006 - PLU ou carte communale des communes concernées (documents source non SIG)