c033caf2-07d7-49eb-9903-5ad32c8622ff fre SYNDICAT MIXTE DU LOCH ET DU SAL ZA DE TREHUINEC PLESCOP 56890 France contact@smls.fr 2020-01-15T11:15:13 ISO 19115 RGF93 / Lambert-93 (EPSG:2154) Périmètre du SAGE Golfe du Morbihan et Ria d'Etel Périmètre du Sage GMRE 2011-07-26 --https://geobretagne.fr/geonetwork/srv/fre/xml_iso19139?uuid=c033caf2-07d7-49eb-9903-5ad32c8622ff Périmètre du schéma d'aménagement et de gestion des eaux (SAGE)du Golfe du Morbihan et de la Ria d'Etel fixé par arrêté préfectoral le 26 juillet 2011. Syndicat Mixte du Loch et du Sal ZA de Tréhuinec PLESCOP 56890 France contact@smls.fr -- Adresse internet de l'organisme -- WWW:LINK-1.0-http--link SYNDICAT MIXTE DU LOCH ET DU SAL Logo Mise à jour en cas de modification de l'arrêté préfectoral Morbihan hydrographie : zonages périmètres et programmes d’action GéoBretagne v 2.0 2014-01-13 geonetwork.thesaurus.external.theme.geobretagne Hydrographie INSPIRE themes 2008-06-01 geonetwork.thesaurus.external.theme.inspire-theme hydrographie bassin hydrographique GEMET 2019-12-13 geonetwork.thesaurus.external.theme.gemet données ouvertes bassin versant périmètre SAGE Usage libre sous réserve des mentions obligatoires sur tout document de diffusion : "Source : Propriétaire de la donnée" « En dépit des efforts et diligences mis en oeuvre pour en vérifier la fiabilité, le partenaire fournisseur n’est pas en mesure de garantir l’exactitude, la mise à jour, l’intégrité, l’exhaustivité des données et en particulier que les données sont exemptes d'erreurs, notamment de localisation, d’identification ou d’actualisation ou d’imprécisions. Les données ne sont pas fournies en vue d'une utilisation particulière et aucune garantie quant à leur aptitude à un usage particulier n'est apportée par le partenaire fournisseur. En conséquence, les utilisateurs utilisent les données sous leur responsabilité pleine et entière, à leurs risques et périls, sans recours possible contre le partenaire fournisseur dont la responsabilité ne saurait être engagée du fait d’un dommage résultant directement ou indirectement de l’utilisation de ces données. En particulier, il appartient aux utilisateurs d’apprécier, sous leur seule responsabilité : o l'opportunité d'utiliser les données ; o la compatibilité des fichiers avec leurs systèmes informatiques ; o l’adéquation des données à leurs besoins ; o qu’ils disposent de la compétence suffisante pour utiliser les données ; o l’opportunité d’utiliser la documentation ou les outils d’analyse fournis ou préconisés, en relation avec l’utilisation des données, le cas échéant. Le fournisseur partenaire n’est en aucune façon responsable des éléments extérieurs aux données et notamment des outils d’analyse, matériels, logiciels, réseaux..., utilisés pour consulter et/ou traiter les données, même s’il a préconisé ces éléments. L’utilisateur veille à vérifier que l’actualité des informations mises à disposition est compatible avec l’usage qu’il en fait. » Licence ouverte : https://www.etalab.gouv.fr/licence-ouverte-open-licence Pas de restriction d’accès public 5000 fre inlandWaters -3.3092625815606906 -2.6473363121215168 47.4387447404242 47.8403279617597 ESRI Shapefile 1.0 https://geobretagne.fr/geoserver/smls/wfs?service=wfs&version=2.0.0&request=getfeature&typename=COUCHE&outputformat=shape-zip WWW:DOWNLOAD-1.0-http--download Périmètre SAGE GMRE - téléchargement simple https://geobretagne.fr/geoserver/smls/wms OGC:WMS perimetre_sagegmre Périmètre SAGE GMRE - visualisation WMS https://geobretagne.fr/geoserver/smls/perimetre_sagegmre/wfs OGC:WFS perimetre_sagegmre Périmètre SAGE GMRE - visualisation WFS COMMISSION REGULATION (EU) No 1089/2010 of 23 November 2010 implementing Directive 2007/2/EC of the European Parliament and of the Council as regards interoperability of spatial data sets and services 2010-10-23 Non Evalué false Périmètre défini à partir de la Bd Carthage et des corrections et ajustement apportés par la Direction Des Territoires et de la Mer du Morbihan