c27e6f8e-567b-4a92-b21a-fff6effe848c fre a2d86d1c-022e-4d20-a701-d3e7a2ece48b Aurélie JOUE Syndicat Mixte du Bassin de la Sélune 21 RUE DE LA LIBERATION SAINT-JAMES 50240 France sage-selune@wanadoo.fr 2018-01-03T15:07:25 ISO 19115 RGF93 / Lambert-93 (EPSG:2154) Zones humides - Bassin versant de la Sélune - département d'Ille et Vilaine ZH - Bassin versant de la Sélune - 35 2014-03-07 2013 FR-130010937-L_ZH_SAGESELUNE_S_035 Il s'agit de l'état des connaissances des zones humides à l'échelle du bassin versant de la Sélune dans le département d'Ille et Vilaine. Cette couche a été créée pour connaitre la superficie, la localisation, la typologie et l'état des zones humides sur les bassins versants Avertissement : La Police de l'eau s'applique sur toutes les zones humides du territoire y compris celles qui auraient pu être omises dans le présent état. La description des zones humides présentées dans cette couche de données n'a pas de valeur juridique pour l'instruction de dossiers (en terme d'exhaustivité, de précision géométrique et de données attributaires). Aurélie JOUE Syndicat Mixte du Bassin de la Sélune 21 RUE DE LA LIBERATION SAINT-JAMES 50240 France sage-selune@wanadoo.fr http://geobretagne.fr:80/geonetwork/srv/api/records/c27e6f8e-567b-4a92-b21a-fff6effe848c/attachments/zh_bassinselune.png large_thumbnail png Bretagne Ille et Vilaine données ouvertes zones humides eau patrimoine naturel patrimoine naturel : habitats et biotopes GéoBretagne v 2.0 2014-01-13 geonetwork.thesaurus.external.theme.geobretagne Habitats et biotopes INSPIRE themes 2008-06-01 geonetwork.thesaurus.external.theme.inspire-theme eau de surface zone humide GEMET 2014-09-09T14:35:36 geonetwork.thesaurus.external.theme.gemet Usage libre sous réserve des mentions obligatoires sur tout document de diffusion : "Source : Syndicat Mixte du Bassin de la Sélune" Licence ouverte : https://www.etalab.gouv.fr/licence-ouverte-open-licence Pas de restriction d’accès public 5000 biota -1.3339761854853265 -1.2296060683123504 48.464133581819894 48.52056024080483 ESRI Shapefile 1.0 https://geobretagne.fr/geoserver/ddtm35/wfs OGC:WFS L_ZH_SAGESELUNE_S_035 Zones humides - Bassin versant de la Sélune - 35 - Téléchargement WFS https://geobretagne.fr/geoserver/ddtm35/wms OGC:WMS L_ZH_SAGESELUNE_S_035 Zones humides - Bassin versant de la Sélune - 35 - Visualisation WMS Spécification : D2.3.III.18 Data specfication :Definition of Annex Themes and Scope 2010-10-23 Degré de conformité de la ressource par rapport aux spécifications visées d'Inspire: Non Evalué false Cette couche porte sur l'état des connaissances des zones humides réalisés par le Syndicat Mixte du Bassin de la Sélune à l'échelle des bassins versants concernés par le SAGE de la Sélune. L'état a été réalisé de 2004 à 2013. Il est structuré de la manière suivante : - identifiants de la zone humide ; - commune(s) de rattachement ; - SAGE territorialement compétent ; - typologie SAGE ; - typologie CORINE BIOTOPE (nature et origine). Les polygones, ayant dans le champ « Typo_sage » les valeurs de libellé : - Surfaces drainées ; - Surfaces imperméabilisées ; - Surfaces remblayées ; - Réservoirs et barrages ; - Bassins techniques ; - Lagunages ; - Cours d’eau ; - Fossé au regard de l’application de la réglementation sur les zones humides ne sont pas a priori des zones humides. Les champs attributs de description de la typologie « Typo_ sage, et Corine biotope » de certains polygones ne sont pas renseignés, faute d'information disponible. La collecte et le traitement des données des zones humides seront homogénéisés par leur saisie dans le logiciel GWERN (outil du Forum des Marais Atlantiques).