c5eb4b44-9444-4664-ba88-e637ebcee07d fre Gabrielle Barraqué EPF Bretagne 14 avenue Henri Fréville Rennes cedex 2 35207 France sig@epfbretagne.fr 2026-06-04T12:34:16.534561Z ISO 19115 Conventions cadre approuvées par l'EPF (3ème PPI 2021-2025) Conventions cadre EPCI-EPF 2018-01-01 202310 https://geobretagne.fr/geonetwork/srv/fre/xml_iso19139?uuid=c5eb4b44-9444-4664-ba88-e637ebcee07d Conventions cadre, entre les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) et l’établissement public foncier de Bretagne (EPF), approuvées par le conseil d'administration de l'EPF pour la mise en œuvre du 3ème programme pluriannuel d'intervention (PPI) de l'EPF Bretagne pour la période 2021-2025. Julien Déniel EPF Bretagne 14 avenue Henri Fréville Rennes cedex 2 35207 France sig@epfbretagne.fr La donnée sera mise à jour au rythme des conseils d'administration de l'EPF https://geobretagne.fr/geonetwork/srv/api/records/c5eb4b44-9444-4664-ba88-e637ebcee07d/attachments/capture_apercu_ccadre_epfb.png Aperçu de la couche des conventions cadre du 3ème PPI 2021-2025 de l'EPF Bretagne Foncier EPF Convention données ouvertes convention urbanisme GEMET - Concepts, version 2.4 2010-01-13 geonetwork.thesaurus.external.theme.gemet urbanisme et foncier : foncier et droit des sols GéoBretagne v 2.0 2014-01-13 geonetwork.thesaurus.external.theme.geobretagne « En dépit des efforts et diligences mis en oeuvre pour en vérifier la fiabilité, le partenaire fournisseur n’est pas en mesure de garantir l’exactitude, la mise à jour, l’intégrité, l’exhaustivité des données et en particulier que les données sont exemptes d'erreurs, notamment de localisation, d’identification ou d’actualisation ou d’imprécisions. Les données ne sont pas fournies en vue d'une utilisation particulière et aucune garantie quant à leur aptitude à un usage particulier n'est apportée par le partenaire fournisseur. En conséquence, les utilisateurs utilisent les données sous leur responsabilité pleine et entière, à leurs risques et périls, sans recours possible contre le partenaire fournisseur dont la responsabilité ne saurait être engagée du fait d’un dommage résultant directement ou indirectement de l’utilisation de ces données. En particulier, il appartient aux utilisateurs d’apprécier, sous leur seule responsabilité : o l'opportunité d'utiliser les données ; o la compatibilité des fichiers avec leurs systèmes informatiques ; o l’adéquation des données à leurs besoins ; o qu’ils disposent de la compétence suffisante pour utiliser les données ; o l’opportunité d’utiliser la documentation ou les outils d’analyse fournis ou préconisés, en relation avec l’utilisation des données, le cas échéant. Le fournisseur partenaire n’est en aucune façon responsable des éléments extérieurs aux données et notamment des outils d’analyse, matériels, logiciels, réseaux..., utilisés pour consulter et/ou traiter les données, même s’il a préconisé ces éléments. L’utilisateur veille à vérifier que l’actualité des informations mises à disposition est compatible avec l’usage qu’il en fait. » Usage libre sous réserve des mentions obligatoires sur tout document de diffusion : "Source : Propriétaire de la donnée" 50000 fre planningCadastre Bretagne -5.141333119601148 -1.015766262335082 47.277987575185094 48.900848594269476 EPF Bretagne 14 avenue Henri Fréville Rennes cedex 2 35207 France sig@epfbretagne.fr ESRI Shapefile 1.0 https://geobretagne.fr/geoserver/epfb/ows?SERVICE=WMS OGC:WMS convention_cadre_epfb Conventions cadre approuvées par l'EPF de Bretagne https://geobretagne.fr/geoserver/epfb/ows?SERVICE=WFS OGC:WFS convention_cadre_epfb Conventions cadre approuvées par l'EPF de Bretagne non soumise 2013-12-24 Donnée non soumise false Données des périmètres des EPCI issus de GéoBretagne. Informations produites par l'EPF Bretagne à partir de son système de gestion.