db4cbd9c-f60a-4d99-989b-22c9faf07fe3 fre Jeu de données Service Evaluation et Prospective Département d'Ille-et-Vilaine 0299023515 0299023925 Hôtel du Département 1 avenue de la Préfecture CS 24218 Rennes Cedex 35 35042 France observatoire@ille-et-vilaine.fr 2023-12-12T14:55:31Z ISO 19115 1.0 RGF Lambert 93 urn:ogc:def:crs:EPSG:6.11 6.11 Conseillers départementaux d'Ille-et-Vilaine 2015-03-30 fr-223500018-conseillersdepartementaux2015 54 Conseillers départementaux des 27 cantons d'Ille-et-Vilaine élus en mars 2015 pour un mandat de 6 ans DET - Observatoire et prospective Département d'Ille-et-Vilaine Hôtel du Département 1 avenue de la Préfecture CS 24218 Rennes Cedex 35 35042 France observatoire@ille-et-vilaine.fr http://geobretagne.fr:80/geonetwork/srv/api/records/db4cbd9c-f60a-4d99-989b-22c9faf07fe3/attachments/cantons_elus_cg35_s.png thumbnail png http://geobretagne.fr:80/geonetwork/srv/api/records/db4cbd9c-f60a-4d99-989b-22c9faf07fe3/attachments/cantons_elus_cg35.png large_thumbnail png Bretagne Ille-et-Vilaine données ouvertes département 35 d35 Conseillers départementaux canton Référentiel local limites administratives et découpage des territoires : limites administratives GéoBretagne v 2.0 2014-01-13 geonetwork.thesaurus.external.theme.geobretagne Unités administratives INSPIRE themes 2008-06-01 geonetwork.thesaurus.external.theme.inspire-theme Usage libre sous réserve des mentions obligatoires sur tout document de diffusion : "Source : Département d'Ille-et-Vilaine - Année" Licence ouverte : https://www.etalab.gouv.fr/licence-ouverte-open-licence Pas de restriction d’accès public 50000 fre boundaries Ille-et-Vilaine -2.30 -0.93 47.62 48.73 Précision d'information sur la représentation de la donnée, sur les déclinaisons des couches disponibles dans le cas de collection de données Service Evaluation et Prospective Nom du partenaire gratuit Ces données sont diffusables à tous les partenaires du Département et à leurs prestataires. ESRI Shapefile 4.5 https://geobretagne.fr/geoserver/cd35/wms OGC:WMS cantons_elus_35 Conseillers départementaux d'Ille-et-Vilaine https://geobretagne.fr/geoserver/cd35/wfs?SERVICE=WMS&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS cantons_elus_35 Conseillers départementaux d'Ille-et-Vilaine Réalisé à partir : - de la couche des cantons du département d'Ille-et-Vilaine - des données du département. « En dépit des efforts et diligences mis en oeuvre pour en vérifier la fiabilité, le partenaire fournisseur n’est pas en mesure de garantir l’exactitude, la mise à jour, l’intégrité, l’exhaustivité des données et en particulier que les données sont exemptes d'erreurs, notamment de localisation, d’identification ou d’actualisation ou d’imprécisions. Les données ne sont pas fournies en vue d'une utilisation particulière et aucune garantie quant à leur aptitude à un usage particulier n'est apportée par le partenaire fournisseur. En conséquence, les utilisateurs utilisent les données sous leur responsabilité pleine et entière, à leurs risques et périls, sans recours possible contre le partenaire fournisseur dont la responsabilité ne saurait être engagée du fait d’un dommage résultant directement ou indirectement de l’utilisation de ces données. En particulier, il appartient aux utilisateurs d’apprécier, sous leur seule responsabilité : o l'opportunité d'utiliser les données ; o la compatibilité des fichiers avec leurs systèmes informatiques ; o l’adéquation des données à leurs besoins ; o qu’ils disposent de la compétence suffisante pour utiliser les données ; o l’opportunité d’utiliser la documentation ou les outils d’analyse fournis ou préconisés, en relation avec l’utilisation des données, le cas échéant. Le fournisseur partenaire n’est en aucune façon responsable des éléments extérieurs aux données et notamment des outils d’analyse, matériels, logiciels, réseaux..., utilisés pour consulter et/ou traiter les données, même s’il a préconisé ces éléments. L’utilisateur veille à vérifier que l’actualité des informations mises à disposition est compatible avec l’usage qu’il en fait. »