Alternate title

reseau_souterrain_bt

Date (Revision)

2024-09-05

Citation identifier

https://geobretagne.fr/geonetwork/srv/fre/xml_iso19139?uuid=e9421773-f439-4354-b873-834f104e6a5e

Status

Completed

Point of contact

Organisation name	Individual name	Electronic mail address	Role
Enedis	Enedis	contact@enedis.fr	Point of contact

Maintenance and update frequency

As needed

GEMET - INSPIRE themes, version 1.0

• Sources d'énergie

GéoBretagne v 2.0

• réseaux : transport d’énergie

Theme

• données ouvertes

• lignes

• Réseau électique

• BT

• basse tension

• souterrain

Place

• France

GEMET - Concepts, version 2.4

• électricité

• ligne électrique

• approvisionnement en électricité

Use limitation

Usage libre sous réserve des mentions obligatoires sur tout document de diffusion : "Source : Enedis"

Use limitation

Licence ouverte v2.0 : https://www.etalab.gouv.fr/wp-content/uploads/2017/04/ETALAB-Licence-Ouverte-v2.0.pdf

Use limitation

Les données sont mises à disposition à titre purement indicatif sans garantie quant à leur degré de fiabilité. Enedis ne saurait, par conséquent, être tenue responsable en cas de défaut de fiabilité. L'utilisation des données est exclusive du respect de toute procédure obligatoire et notamment des procédures prévues par la réglementation dite « DT-DICT » relative à l’exécution de travaux à proximité de certains ouvrages souterrains, aériens ou subaquatiques de transport ou de distribution (cf. art. L. 554-1 et suivants et art. R. 554-1 et suivants du Code de l’environnement). L'utilisation des données ne saurait, en outre, exempter l’utilisateur d’avoir à solliciter Enedis pour toutes les opérations relevant de ses missions de service public et notamment celles visant à ce qu’elle apprécie, en réalisant une pré-étude ou une étude de raccordement, l’impact sur le réseau public de distribution d’électricité lié au raccordement d’un éventuel projet (cf. catalogue des prestations annexes réalisées à titre exclusif par les gestionnaires de réseaux publics de distribution d’électricité).

Access constraints

Other restrictions

Use constraints

License

Other constraints

Pas de restriction d’accès public

Spatial representation type

Vector

Denominator

2000

Language

fre

Topic category

• Utilities communication

Reference system identifier

RGF93 / Lambert-93 (EPSG:2154)

Topology level

Abstract

Geometric object type

Curve

Distribution format

Name	Version
ESRI Shapefile	1.0

OnLine resource

Protocol	Linkage	Name
OGC:WMS	https://geobretagne.fr/geoserver/enedis/wms	reseau_souterrain_bt
OGC:WFS	https://geobretagne.fr/geoserver/enedis/wfs	reseau_souterrain_bt
WWW:LINK-1.0-http--link	https://geobretagne.fr/app/reseaux-energie	Visualiser les réseaux énergétiques Enedis sur une carte
WWW:LINK-1.0-http--link	https://data.enedis.fr/explore/dataset/reseau-souterrain-bt/information/	Lignes souterraines Basse Tension (BT)

Hierarchy level

Dataset

Statement

La représentation du réseau est élaborée à partir de formes géométriques (France Raster, PCI Vecteur) conçues pour être superposées à un fond plan standard. Les données correspondent à la vision au 5 septembre 2024.

Metadata

File identifier

e9421773-f439-4354-b873-834f104e6a5e XML

Metadata language

fre

Character set

UTF8

Hierarchy level

Dataset

Date stamp

2024-09-30T13:01:09.385296Z

Metadata standard name

ISO 19115

Metadata author

Organisation name	Individual name	Electronic mail address	Role
Enedis	Enedis	contact@enedis.fr	Point of contact