WMS
Service de visualisation cartographique (WMS) de la DDTM 35 - [GéoBretagne]
Le service permet de consulter les données de la Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine - [GéoBretagne] représentées sur des cartes.
infoMapAccessService
wms 1.1.1
wms 1.3.0
Données ouvertes
GeoBretagne
Partenariat GeoBretagne
distributor
POSTAL
10 rue Maurice Fabre
RENNES
Ille-et-Vilaine
35065
FRANCE
02 99 33 45 56
coprev.dreal-bretagne@developpement-durable.gouv.fr
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Avant toute utilisation des données, consultez la fiche métadonnées associée à chaque couche.
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Service de visualisation cartographique (WMS) de la DDTM 35 - [GéoBretagne]
Le service permet de consulter les données de la Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine - [GéoBretagne] représentées sur des cartes.
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L_AZI-SYNT_S_035
Atlas des zones inondables en Ille-et-Vilaine (d'après l'atlas Bretagne)
La constitution d'AZI s'inscrit dans le cadre de la loi du 22 juillet 1987 qui précise que les citoyens ont un droit à l'information sur les risques majeurs auxquels ils sont soumis.
features
L_AZI-SYNT_S_035
Zones à risque naturel
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DREAL Bretagne
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L_CALES_P_035
Cales - département d'Ille et Vilaine
Cales localisées le long de la côte en Ille et Vilaine, à savoir les cales d'embarquement et de débarquement (CED), les cales de mises à l'eau (CME) et les pontons (Pt)
L_CALES_P_035
features
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-2.144750598259273
-1.762459470983608
48.50624240129561
48.70451148858112
DDTM 35
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L_CAT_PISC_CARTO_CE_COMP_L_035
Catégories piscicoles des cours d'eau cartographie complète - Ille-et-Vilaine (35)
Cette couche de révision des classements de catégories piscicoles porte sur les bassins versants actuellement couverts par la cartographie complète des cours d'eau du département 35. Il s'agit de la couche soumise à consultation publique en novembre 2019.
features
L_CAT_PISC_CARTO_CE_COMP_L_035
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-2.412678778251689
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DDTM 35 - Fédération de pêche 35
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L_CAT_PISC_CARTO_CE_PROG_L_035
Catégories piscicoles des cours d'eau cartographie progressive - Ille-et-Vilaine (35)
Cette couche de révision des classements de catégories piscicoles porte sur les bassins versants actuellement couverts par la cartographie progressive des cours d'eau du département 35. Il s'agit de la couche soumise à consultation publique en novembre 2019.
features
L_CAT_PISC_CARTO_CE_PROG_L_035
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DDTM 35 - Fédération de pêche 35
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L_CLASS_SON_VOIES_L_035_AXES
Classement sonore des infrastructures routières - axes - Ille et Vilaine
Objets surfaciques (axes) affectés par le bruit des infrastructures routières entrant dans la composition des cartes de bruit stratégiques de type B du département de l'Ille et Vilaine....
features
L_CLASS_SON_VOIES_L_035_AXES
Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Environnement
EPSG:2154
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DDTM 35
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L_CLASS_SON_VOIES_L_035_SECTEURS
Classement sonore des infrastructures routières - secteurs- Ille et Vilaine
Objets surfaciques (secteurs) affectés par le bruit des infrastructures routières entrant dans la composition des cartes de bruit stratégiques de type B du département de l'Ille et Vilaine....
features
L_CLASS_SON_VOIES_L_035_SECTEURS
Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Environnement
EPSG:2154
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DDTM 35
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L_EEE_RENOUEE_P_035
Données sur les Renouées extraites de la base des Espèces Exotiques Envahissantes - Ille-et-Vilaine (35)
Données (non exhaustives) relevées par la DDTM35, publiées ou communiquées par les différents contributeurs acceptant de partager leur connaissance de la présence d'espèces allochtones envahissantes ou potentiellement envahissantes.
features
L_EEE_RENOUEE_P_035
faune
flore
especes invasives
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DDTM35
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L_LIDAR_ZB_ALEACLIMATIQUE_L_035
Zones Basses - Alea Climatique - Département d'Ille et Vilaine
Zones basses des communes littorales d'Ille-et-Vilaine établies sur la base de croisement entre les niveaux marins centennaux de référence d'une part et les données topographiques disponibles d'autre part (en l'occurrence les données LIDAR). Ce sont les zones d'aléa "lié au changement climatique" situées entre 0 m et 0,40 m au dessus du niveau marin de référence. Elles entrent dans le champ de l'application de l'article R111-2 du code de l'urbanisme. Elles concernent les communes ne faisant pas l'objet de prescriptions d'un Plan de Prévention de Risques de Submersion Marine. Les zones d'aléas climatique sur les cartes des zones basses exposées au risque de submersion marine sont figurées en jaune.
L_LIDAR_ZB_ALEACLIMATIQUE_L_035
features
Altitude
Altimétrie
EPSG:2154
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-2.17413698770004
-1.4695773590382601
48.236743777292
48.941303405953775
DDTM 35
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L_LIDAR_ZB_ALEAFORT_L_035
Zones Basses - Aléa Fort - Département d'Ille et Vilaine
Zones basses des communes littorales d'Ille-et-Vilaine établies sur la base de croisement entre les niveaux marins centennaux de référence d'une part et les données topographiques disponibles d'autre part (en l'occurrence les données LIDAR). Ce sont les zones d'aléa fort situées plus de 1 m sous le niveau marin de référence. Elles entrent dans le champ de l'application de l'article R111-2 du code de l'urbanisme. Elles concernent les communes ne faisant pas l'objet de prescriptions d'un Plan de Prévention de Risques de Submersion Marine. Les zones d'aléa fort sur les cartes des zones basses exposées au risque de submersion marine sont figurées en violet.
features
L_LIDAR_ZB_ALEAFORT_L_035
Altitude (fr) [Inspire]
Altimétrie (fr) [ISO]
EPSG:2154
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-1.4777410986058999
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DDTM 35
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L_LIDAR_ZB_ALEAMOYEN_L_035
Zones Basses - Alea Moyen - Département d'Ille et Vilaine
Zones basses des communes littorales d'Ille-et-Vilaine établies sur la base de croisement entre les niveaux marins centennaux de référence d'une part et les données topographiques disponibles d'autre part (en l'occurrence les données LIDAR). Ce sont les zones d'aléa moyen situées entre 0 m et 1 m sous le niveau marin de référence. Elles entrent dans le champ de l'application de l'article R111-2 du code de l'urbanisme. Elles concernent les communes ne faisant pas l'objet de prescriptions d'un Plan de Prévention de Risques de Submersion Marine. Les zones d'aléas moyen sur les cartes des zones basses exposées au risque de submersion marine sont figurées en orange.
features
L_LIDAR_ZB_ALEAMOYEN_L_035
Altitude (fr) [Inspire]
Altimétrie (fr) [ISO]
EPSG:2154
CRS:84
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-1.4772953177525254
48.44987329598809
48.728160533906404
DDTM 35
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L_LIMITE_EST_ZONE_RHUM_2018_L_035
Limite (Route du rhum 2018) pour le passage par l'est des navires à passagers après 16 heures.
Cette limite permet la traversée à l'Est après 16 heures de l'ensemble des zones de navigation de la route du rhum 2018 (cf ARRÊTE N° 2018/115 ) du 2/08/2018.
features
L_LIMITE_EST_ZONE_RHUM_2018_L_035
nautisme
saint malo
voile
course au large
EPSG:2154
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-2.13798890345745
-2.1053959916872573
48.64999999998584
48.816666666652885
DDTM 35
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L_PERIM_CENTREANCIEN_35238_S_035
Périmètre du centre ancien de la ville de Rennes
Il s'agit du périmètre du centre ancien de la ville de Rennes.
L_PERIM_CENTREANCIEN_35238_S_035
LOCALISATION
PARCELLES CADASTRALES
EPSG:2154
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-1.6873301266105056
-1.6734674167589385
48.10720624584337
48.1175088966366
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L_ZH_SAGEBASSINSDOL_S_035
ZH - Bassins côtiers de la région de Dol de Bretagne - 35
Il s'agit de l'inventaire permanent des zones humides dans le département d'Ille et Vilaine, à l'échelle des bassins côtiers de la région de Dol de Bretagne. Selon le code de l’environnement, les zones humides sont des « terrains, exploités ou non, habituellement inondés ou gorgés d'eau douce, salée ou saumâtre de façon permanente ou temporaire; la végétation, quand elle existe, y est dominée par des plantes hygrophiles pendant au moins une partie de l'année». (Art. L.211-1).
L_ZH_SAGEBASSINSDOL_S_035
features
Hydrographie
Eaux intérieures, Hydrographie
EPSG:2154
CRS:84
-1.9470030318456386
-1.5540738785966846
48.42488570315235
48.708885587758616
DDTM 35
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L_ZH_SAGESELUNE_S_035
ZH - Bassin versant de la Sélune - 35
Il s'agit de l'inventaire permanent des zones humides à l'échelle du bassin versant de la Sélune dans le département d'Ille et Vilaine. Selon le code de l’environnement, les zones humides sont des « terrains, exploités ou non, habituellement inondés ou gorgés d'eau douce, salée ou saumâtre de façon permanente ou temporaire; la végétation, quand elle existe, y est dominée par des plantes hygrophiles pendant au moins une partie de l'année». (Art. L.211-1).
L_ZH_SAGESELUNE_S_035
features
Hydrographie
Eaux intérieures, Hydrographie
EPSG:2154
CRS:84
-1.3062395505290756
-1.0562399349486566
48.373880799179254
48.550086821196096
DDTM 35
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L_ZMEL_S_035
Zones de mouillage et d'équipements légers (ZMEL) - département d'Ille et Vilaine
zones de mouillage de plaisance et d'équipement légers (ZMEL) faisant l'objet d'un arrêté d'autorisation d'occupation temporaire en Ille et Vilaine
L_ZMEL_S_035
features
EPSG:2154
CRS:84
-2.1174396563893407
-1.8202548769659757
48.50578251468873
48.70644917862659
DDTM 35
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L_ZONES_COURSE_RHUM_2018_S_035
Zones de navigation pour la Route du Rhum 2018
Zones de course en mer pour la route du rhum 2018, comprenant la distinction zone de départ, zones de course, zone autorisée pour les navires à passager, zone autorisée pour les navires de plaisance (conformément à l'arrêté préfectoral maritime N° 2018/115 du 2/08/2018).
features
L_ZONES_COURSE_RHUM_2018_S_035
voile
voile;voile
voile;voile;voile;voile
EPSG:2154
CRS:84
-2.457446908179704
-1.8222121065633683
48.64688526715666
48.83766495639885
DDTM 35
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N_TERRAIN_GENS_VOYAGE_S_035
Terrains d'accueil pour les gens du voyage en Ille-et-Vilaine
Un terrain d'accueil des gens du voyage désigne de façon générique tous les terrains aménagés en permanence ou intermittence pour le passage ou le séjour des gens du voyage. Ces terrains ont pour caractéristique commune d'être réalisés et gérés par une collectivité qui peut être soit une commune, soit un groupement de communes, soit une intercommunalité. Certains d'entre eux bénéficient d'une subvention de l'État.
Un terrain d'accueil des gens du voyage peut être inscrit au schéma départemental d'accueil pour les gens du voyage (c'est le cas des aires d'accueil et des aires de grands passages) ou non (c'est le cas des aires de petits passages et les terrains familiaux locatifs). Il existe des communes qui se sont dotées de terrain d'accueil pour les gens du voyage en dehors des schémas départementaux. Les aires d'accueil, les aires de grands passages et de petits passages et les terrains familiaux locatifs sont les quatre types de terrains représentatifs de l'action publique pour l'accueil des gens du voyage.
Les aires inscrites au SDAGV bénéficient d'une aide accordée par l'État par arrêté préfectoral.
N_TERRAIN_GENS_VOYAGE_S_035
features
EPSG:2154
CRS:84
-2.2809531230647777
-1.0558198916425943
47.6227422077121
48.704864364052774
DDTM 35
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N_ZONE_REG_PPRN_20100003_S_035
Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques Naturels de Submersion Marine (PPRSM) de Saint-Malo - Ille-et-Vilaine (35)
Le PPRSM de Saint-Malo est établi pour prévenir les risques
prévisibles majeurs d'inondations par submersion marine sur le
territoire de la commune de Saint-Malo. Le PPRSM a été approuvé le
18/07/2017.
features
N_ZONE_REG_PPRN_20100003_S_035
EPSG:2154
CRS:84
-2.031110214697091
-1.9790531214074936
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48.66411205953023
DDTM 35
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N_ZONE_REG_PPRSM_20100004_S_035
Zones de réglement du Plan de Prévention des Risques Naturels de Submersion Marine (PPRSM) du Marais de Dol - 35
évention des Risques Naturels de Submersion Marine (PPRSM) du Marais de Dol - Ille-et-Vilaine (35)
Le PPRSM du Marais de Dol est établi pour prévenir les risques prévisibles majeurs d'inondations par submersion marine sur le territoire du Marais de Dol qui comprend 22 communes. Le PPRSM a été approuvé le 25/08/2016.
N_ZONE_REG_PPRSM_20100004_S_035
features
Zones à risques naturels
Zones à risques naturels
EPSG:2154
CRS:84
-1.9353521269771308
-1.5175286242090629
48.530709994574565
48.65749046838293
DDTM 35
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aire_covoiturage
Aires de covoiturage en Ille-et-Vilaine
Localisation des aires de covoiturage dans le département d'Ille-et-Vilaine. La couche comporte notamment des informations complémentaires (places,éclairage, revêtement..). Elle est le fruit d'un partenariat entre l'agence d'urbanisme et de déplacements intercommunal de l'agglomération rennaise (AUDAIR), le conseil départemental de l'Ille et Vilaine (CD 35), la direction interdépartementale des routes de l'Ouest (DIRO), Fougères Agglomération et la direction départementale des territoires et de la mer d'Ille et Vilaine (DDTM 35)
features
aire_covoiturage
EPSG:2154
CRS:84
-2.2468941552887545
-1.0387923444979932
47.52796513921653
48.656327479828704
Partenariat GéoBretagne
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carto_ce_bcae
Cours d'eau bonnes conditions agricoles et environnementales (BCAE) - Ille-et-Vilaine
Mise à disposition d’une couche des cours d'eau bonnes conditions agricoles et environnementales (BCAE) en Ille et Vilaine. Les cours d'eau retenus dans le cadre des BCAE sont ceux figurant en trait plein et pointillé sur la dernière carte au 1 : 25 000 de l'IGN.
Hydrographie
Eaux intérieures, Hydrographie
EPSG:2154
CRS:84
-2.357952506623728
-0.9904629914552526
47.622615833946604
48.72963098580621
DDTM 35
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cyclable_amgt_cyclables_osm
cyclable_amgt_cyclables_osm
features
cyclable_amgt_cyclables_osm
EPSG:4326
CRS:84
-2.480837412420243
-0.856651494369576
47.5048442
48.7096032
cyclable_grille_800m
Indice de cyclabilité grille 800m - Ille-et-Vilaine
Indice de cyclabilité du département 35. La colonne "cyclab" contient l'indice ; les colonnes avec le préfixe "c_" correspondent aux variables discrètes utilisées dans le calcul ; les autres colonnes sont les variables illustratives.
features
cyclable_grille_800m
EPSG:4326
CRS:84
-2.4691584788212926
-0.8217895529626876
47.50371355090422
48.79073963860616
DDTM 35
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cyclable_itineraires_on3v
Indice de cyclabilité du département d'Ille-et-Vilaine - Itinéraires ON3V
Extraction de la base ON3V des véloroutes et voies vertes sur le département 35.
features
cyclable_itineraires_on3v
EPSG:4326
CRS:84
-2.460802799110578
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47.504734197226696
48.72059423158508
DDTM 35
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cyclable_schema_velo_existant
cyclable_schema_velo_existant
features
cyclable_schema_velo_existant
EPSG:4326
CRS:84
-1.7543966672171079
-1.0336061530588754
47.860352075761504
48.34192490396628
cyclable_trafic_routier
cyclable_trafic_routier
features
cyclable_trafic_routier
EPSG:4326
CRS:84
-2.2844510667163704
-1.0213763683158612
47.634052688357116
48.70724870235432
inventaire_couesnon
Inventaire des cours d'eau du Couesnon - édition
Inventaire des cours d'eau du Couesnon - couche visibilité restreinte à la DDTM 35 - couche en édition
inventaire_couesnon
features
Hydrographie
EPSG:2154
CRS:84
-1.7040662973852554
-1.0383742736564703
48.22584817942322
48.6442999952487
DDTM 35
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inventaire_vilaine_amont
Inventaire des cours d'eau Vilaine Amont - édition
Inventaire des cours d'eau Vilaine Amont - couche visibilité restreinte à la DDTM 35 - couche en édition
inventaire_vilaine_amont
features
Hydrographie
Eaux intérieures, Hydrographie
EPSG:2154
CRS:84
-1.5566888678632393
-0.9433910029077207
48.00243735718203
48.29760939100681
DDTM 35
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l_carto_cours_eau_l_035
Cartographie complète des cours d'eau réalisée au titre de l’instruction gouvernementale du 3 juin 2015 - Ille-et-Vilaine
Mise à disposition au 31 janvier 2023 de la cartographie complète des cours d'eau des bassins hydrographiques suivants en Ille et Vilaine : Bassins côtiers de la région de Dol de Bretagne, Couesnon, Vilaine en amont de Rennes, Oudon, Semnon, Chère, Aff, Vilaine médiane partie nord, Chevré, Flume, Ille (à l'exception de la commune de Gosné), Seiche, Vilaine Médiane Sud, Yvel, Bassin de Rennes, Bassin du Meu et une grande partie du Bassin Rance Frémur Baie de Beaussais (pour les communes validées).
Il s’agit d’un état des connaissances actuelles des écoulements devant être considérés comme des cours d’eau au titre de l’instruction du gouvernement du 3 juin 2015, qui donnera lieu à des mises à jour en tant que de besoin.
l_carto_cours_eau_l_035
features
Hydrographie
Eaux intérieures, Hydrographie
EPSG:2154
CRS:84
-2.412678778251687
-0.9175158661868962
47.619217562696754
48.72657909255135
DDTM 35
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l_carto_cours_eau_l_aff
Cours d'eau du bassin de l'Aff, au titre de la police de l'eau
Mise à disposition au 10 avril 2017 de la cartographie complète des cours d'eau du bassin de l'Aff. Il s’agit d’un état des connaissances actuelles des écoulements devant être considérés comme des cours d’eau au titre de l’instruction du gouvernement du 3 juin 2015, qui donnera lieu à des mises à jour en tant que de besoin.
features
l_carto_cours_eau_l_aff
Hydrographie
Eaux intérieures, Hydrographie
EPSG:2154
CRS:84
-2.3485149408571906
-1.8362230508818862
47.71415523422684
48.06500919789033
DDTM 35
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l_carto_cours_eau_l_bcrd
Cours d'eau des bassins côtiers de la région de Dol de Bretagne, au titre de la police de l'eau
Mise à disposition d’une cartographie des cours d'eau des bassins côtiers de la région de Dol de Bretagne. Il s’agit d’un état des connaissances actuelles des écoulements devant être considérés comme des cours d’eau au titre de l’instruction du gouvernement du 3 juin 2015, qui donnera lieu à des mises à jour en tant que de besoin.
features
l_carto_cours_eau_l_bcrd
Eaux intérieures, Hydrographie
Hydrographie
EPSG:2154
CRS:84
-1.9468488913302189
-1.539782446534063
48.427104901776666
48.70625108149527
DDTM 35
image/png
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l_carto_cours_eau_l_chere
Cours d'eau du bassin de la Chère, au titre de la police de l'eau
Mise à disposition au 10 avril 2017 de la cartographie des cours d'eau du bassin de la Chère. Il s’agit d’un état des connaissances actuelles des écoulements devant être considérés comme des cours d’eau au titre de l’instruction du gouvernement du 3 juin 2015, qui donnera lieu à des mises à jour en tant que de besoin.
features
l_carto_cours_eau_l_chere
Hydrographie
Eaux intérieures, Hydrographie
EPSG:2154
CRS:84
-1.8471214812905323
-1.2420056571746716
47.639819513187646
47.83168600702918
DDTM 35
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l_carto_cours_eau_l_couesnon
Cours d'eau du bassin du Couesnon, au titre de la police de l'eau
Mise à disposition au 10 avril 2017 de la cartographie des cours d'eau du bassin versant du Couesnon en Ille et Vilaine. Il s’agit d’un état des connaissances actuelles des écoulements devant être considérés comme des cours d’eau au titre de l’instruction du gouvernement du 3 juin 2015, qui donnera lieu à des mises à jour en tant que de besoin.
l_carto_cours_eau_l_couesnon
features
Hydrographie
Eaux intérieures, Hydrographie
EPSG:2154
CRS:84
-1.7040662973852527
-1.0383742736564685
48.22584817942316
48.64429999524873
DDTM 35
image/png
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l_carto_cours_eau_l_oudon
Cours d'eau sur le bassin versant de l'Oudon, au titre de la police de l'eau
Mise à disposition au 10 avril 2017 de la cartographie complète des cours d'eau du bassin versant de l'Oudon en Ille et Vilaine. Il s’agit d’un état des connaissances actuelles des écoulements devant être considérés comme des cours d’eau au titre de l’instruction du gouvernement du 3 juin 2015, qui donnera lieu à des mises à jour en tant que de besoin.
l_carto_cours_eau_l_oudon
features
Hydrographie
EPSG:2154
CRS:84
-1.2894295569852943
-1.0079715759321515
47.78448333019601
48.06449734276202
DDTM 35
image/png
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l_carto_cours_eau_l_semnon
Cours d'eau sur le bassin versant du Semnon, au titre de la police de l'eau
Mise à disposition au 10 avril 2017 de la cartographie complète des cours d'eau du bassin versant du Semnon en Ille et Vilaine. Il s’agit d’un état des connaissances actuelles des écoulements devant être considérés comme des cours d’eau au titre de l’instruction du gouvernement du 3 juin 2015, qui donnera lieu à des mises à jour en tant que de besoin.
l_carto_cours_eau_l_semnon
features
Hydrographie
Eaux intérieures, Hydrographie
EPSG:2154
CRS:84
-1.7589603151295279
-1.1355295691143514
47.74050444242534
47.940925846712204
DDTM 35
image/png
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l_carto_cours_eau_l_vilaine_amont
Cours d'eau du bassin de la Vilaine en amont de Rennes, au titre de la police de l'eau
Mise à disposition au 10 avril 2017 de la cartographie complète des cours d'eau du bassin de la Vilaine en amont de Rennes en Ille et Vilaine. Il s’agit d’un état des connaissances actuelles des écoulements devant être considérés comme des cours d’eau au titre de l’instruction du gouvernement du 3 juin 2015, qui donnera lieu à des mises à jour en tant que de besoin.
l_carto_cours_eau_l_vilaine_amont
features
Hydrographie
Eaux intérieures, Hydrographie
EPSG:2154
CRS:84
-1.5566888678632393
-0.9434849043203881
48.00369715677783
48.29760939100681
DDTM 35
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l_cc_s_2009_035_ddtm35
Cartes communales du 35 de 2009
Cartes communales numérisées (vectorisées) et assemblées par commune (sur le territoire de compétence de la DDTM 35)
features
l_cc_s_2009_035_ddtm35
Usage des sols
Cadastre, aménagement
EPSG:2154
CRS:84
-2.212909654606076
-1.003052453008912
47.681293928641274
48.61072811480431
DDTM 35
image/png
FR-130010937-l_cc_s_2009_035_ddtm35
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l_cc_s_2010_035_ddtm35
Cartes communales du 35 de 2010
Cartes communales numérisées (vectorisées) et assemblées par commune (sur le territoire de compétence de la DDTM 35)
features
l_cc_s_2010_035_ddtm35
Usage des sols
Cadastre, aménagement
EPSG:2154
CRS:84
-2.212909654606076
-1.003052453008912
47.681293928641274
48.61072811480431
DDTM 35
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FR-130010937-l_cc_s_2010_035_ddtm35
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l_cc_s_2011_035_ddtm35
Cartes communales 2011 - 35
Cartes communales numérisées (vectorisées) et assemblées par commune (sur le territoire de compétence de la DDTM 35).
Définition des champs en fonction du cahier des charges CNIG
l_cc_s_2011_035_ddtm35
features
Usage des sols
EPSG:2154
CRS:84
-2.212909654606076
-1.0030524530089127
47.681293928641274
48.61072811480431
DDTM 35
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l_cc_s_2012_035_ddtm35
Cartes communales 2012 - 35
Cartes communales numérisées (vectorisées) et assemblées par commune (sur le territoire de compétence de la DDTM 35).
Définition des champs en fonction du cahier des charges CNIG
l_cc_s_2012_035_ddtm35
features
Usage des sols
Cadastre, aménagement
EPSG:2154
CRS:84
-2.212909654606076
-1.0030524530089127
47.681293928641274
48.61072811480431
DDTM 35
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FR-13001093700014-l_cc_s_2012_035_ddtm35
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l_ce_bcae_l_progressive_035
Cours d'eau bonnes conditions agricoles et environnementales (BCAE) - Ille-et-Vilaine - Zone de carte progressive
La référence cours d'eau utilisable en Ille-et-Vilaine pour l'application des règles de bonnes conditions environnementales (BCAE) a évolué : elle correspond depuis le 1er janvier 2018 à l'inventaire publié sur le site de l'État dans le département (dispositions de l'annexe III de l'arrêté ministériel du 13 avril 2018) : http://www.ille-et-vilaine.gouv.fr/Politiques-publiques/Environnement-Risques-naturels-et-technologiques/L-eau/Cartographie-des-cours-d-eau-en-Ille-et-Vilaine.
La présente couche est celle des cours d'eau de référence pour les règles de bonnes conditions agricoles et environnementales (BCAE) sur le territoire dit "zone de carte progressive", où la cartographie complète des cours d'eau n'a pas pu être mise en oeuvre conformément à l'instruction gouvernementale du 3 juin 2015. Au 31 janvier 2023, cela concerne le Bassin de la Sélune, la commune de Gosné (Bassin de l'Ille), les marais de Redon, les communes non validées sur le Bassin Rance Frémur Baie de Beaussais.
Les cours d'eau retenus dans le cadre des BCAE sur ce territoire sont ceux figurant en trait plein et pointillé sur le scan au 1 : 25 000 de l'IGN (SCAN 25) millésime 2014.
Les cours d'eau BCAE sur la zone de cartographie complète sont identiques à aux cours d'eau de la cartographie d’inventaire complète (accessible ici : https://geobretagne.fr/geonetwork/srv/fre/catalog.search#/metadata/cd2cf847-ec15-4eab-a833-4f6619f2b231)
l_ce_bcae_l_progressive_035
features
Hydrographie
Eaux intérieures, Hydrographie
EPSG:2154
CRS:84
-2.342713025618813
-1.0022113138536097
47.625453753742704
48.72898779168181
DDTM 35
image/png
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l_ce_carte_progressive_l_35
Cartographie progressive des cours d'eau réalisée au titre de l’instruction gouvernementale du 3 juin 2015 - Ille-et-Vilaine
Mise à disposition d’une cartographie progressive des cours d'eau du département d'Ille-et-Vilaine sur les zones où la cartographie complète n'a pas pu être mise en oeuvre conformément à l'instruction gouvernementale du 3 juin 2015.
Au 31 janvier 2023, cette cartographie progressive concerne le Bassin de la Sélune, la commune de Gosné (Bassin de l'Ille), les marais de Redon, les communes non validées sur le Bassin Rance Frémur Baie de Beaussais.
features
l_ce_carte_progressive_l_35
Hydrographie
Hydrographie
Eaux intérieures, Hydrographie
EPSG:2154
CRS:84
-2.357952506623619
-0.9906246927272276
47.62477310482542
48.72963098582022
DDTM 35
image/png
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l_dplcts_dom_trav_l_035_2013
Déplacements domicile-travail - département Ille et Vilaine
Déplacements domicile-travail - département Ille et Vilaine (à partir de la base INSEE flux domicile-travail 2013)
l_dplcts_dom_trav_l_035_2013
features
EPSG:2154
CRS:84
-4.508721324459467
-0.7136491353225753
47.077737232259935
48.73056363290126
DDTM35
image/png
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l_limite_carte_progressive_s_035
Limite entre les cartographies complète et progressive réalisées au titre de l’instruction gouvernementale du 3 juin 2015 - Ille-et-Vilaine
En réponse à l’instruction ministérielle du 3 juin 2015, la DDTM d'Ille-et-Vilaine propose :
- la cartographie "complète" des cours d’eau réalisée dans les zones où l’on dispose d’une connaissance suffisante des écoulements ;
- une cartographie "progressive" pour les zones où la cartographie complète des cours d’eau n’a pas pu être mise en œuvre dans l’immédiat, en raison de la connaissance insuffisante du territoire (affichage de l’ensemble des données disponibles sur les écoulements qui sont potentiellement des cours d’eau).
La présente couche est la limite entre les zones de cartographie complète et les zones de cartographie progressive.
features
l_limite_carte_progressive_s_035
Hydrographie
Eaux intérieures, Hydrographie
EPSG:2154
CRS:84
-2.3439616080521306
-0.9992504944581995
47.62515627748364
48.74085731053033
DDTM 35
image/png
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l_pot_fonc_2014_s_035
Potentialités foncières - Ille-et-Vilaine (35) - 2014
Les potentialités foncières sont issues du croisement des zonages des documents d'urbanisme et de la couche bâtiments du cadastre, pour l'année 2014.
features
l_pot_fonc_2014_s_035
Cadastre, aménagement
Foncier
EPSG:2154
CRS:84
-2.3051391230394964
-1.0146264939455334
47.76068280472135
48.73214779705405
DDTM 35
image/gif
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l_taplu_s_2008_035
Assemblage des PLU du 35 - 2008 COVADIS
PLU ou POS numérisés (vectorisés) et assemblés par commune et mis au format COVADIS
features
l_taplu_s_2008_035
Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
EPSG:2154
CRS:84
-2.3601471622934422
-0.9907275972913444
47.624447695388575
48.743963174239504
DDTM 35
image/png
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l_taplu_s_2009_035
Assemblage des PLU du 35 - 2009
PLU ou POS numérisés (vectorisés) et assemblés par commune (AUDIAR pour les communes de RENNES METROPOLE et DDTM 35 pour les communes hors RENNES METROPOLE)
l_taplu_s_2009_035
features
Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
EPSG:2154
CRS:84
-2.3601471622932593
-0.9907275972913832
47.62444769540522
48.74396317425353
DDTM 35
image/png
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l_taplu_s_2010_035
Assemblage des PLU du 35 - 2010
PLU ou POS numérisés (vectorisés) et assemblés par commune (AUDIAR pour les communes de RENNES METROPOLE et DDTM 35 pour les communes hors RENNES METROPOLE)
features
l_taplu_s_2010_035
Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
EPSG:2154
CRS:84
-2.3601471622932593
-0.9907275972913832
47.62444769540522
48.74396317425353
DDTM 35
image/png
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l_taplu_s_2011_035
Assemblage des PLU du 35 - 2011
PLU ou POS numérisés (vectorisés) et assemblés par commune et mis au format COVADIS
l_taplu_s_2011_035
features
Zone de gestion , de restriction ou de réglementation
Cadastre, aménagement
EPSG:2154
CRS:84
-2.359157101697454
-0.9907275972914055
47.62449206177468
48.7441109494141
DDTM 35
image/png
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l_taplu_s_2012_035
Assemblage des PLU du 35 - 2012
PLU ou POS numérisés (vectorisés) et assemblés par commune (AUDIAR pour les communes de RENNES METROPOLE et DDTM 35 pour les communes hors RENNES METROPOLE)
Des attributs ont été affectés aux zones numérisées.
Manquent les communes de BAIS ; COMBOURG ; DINARD ; DOL DE BRETAGNE ; EPINIAC ; LONGAULNAY ; POCE LES BOIS ; SAINTE ANNE SUR VILAINE ; SAINT SULIAC ; SAINT SYMPHORIEN
l_taplu_s_2012_035
features
Usage des sols
EPSG:2154
CRS:84
-2.35915710169764
-0.9907275972913665
47.62449206175805
48.7441109494001
DDTM 35
image/png
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l_zone_marais_5padn_s_035
Limite du secteur des marais de Dol de Bretagne et des polders du Mont Saint Michel
Couche représentant la limite en Ille et Vilaine des marais et polders sur le territoire des SAGE Couesnon et Bassins côtiers de la région de Dol de Bretagne. Cette couche est basée sur les dispositions de l’arrêté du Préfet de la Région Bretagne en date du 14 mars 2014 relatif au programme régional d’actions nitrates.
features
l_zone_marais_5padn_s_035
Hydrographie
EPSG:2154
CRS:84
-1.9358222696752458
-1.51605955819496
48.514751804870315
48.656845927776246
DDTM 35
image/png
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